Recours aux tiers ... que faire ???

Sujet vu 1367 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 09/02/08 à 20:37
> Droit de l' Immobilier > Urbanisme & Construction


valentine1109, Posté le 09/02/2008 à 20:37
3 message(s), Inscription le 09/02/2008
Bonjour , nous nous sommes portées acquéreurs d un terrain , le permis de construire nous a été accordé .. tout se passait bien avant ce courrier de nos "futurs "voisins qui nous informait d'un recours aux tiers qu'il déposait devant le tribunal .

Ils étaient pourtant la lors du bornage et tout semblait leur convenir ...
Le fait d'apprendre ensuite que le charmant petit couple qui allait s'installer n'était pas ce beau jeune homme (notre constructeur) et cette jolie jeune fille mais un couple de filles leur pose vraiment problème ...

Je me suis renseignée et le passage devant le tribunal peut etre tres tres long mais que faire quand le constructeur , les banques et nos reves n attendent que la signature du terrain ??

Que faire pour acceler les choses ..??

Merci de votre aide .

Poser une question Ajouter un message - répondre
leforumimmo, Posté le 12/02/2008 à 15:52
37 message(s), Inscription le 02/12/2007
Bonjour,

Le problème lors d'un recours de tiers, c'est le temps! La procédure peut être trés longue. Cependant la durée validité du permis est suspendue jusqu'à la décision de justice.

La seul possibilité est de trouver un accord amiable avec vos voisins pour qu'il retire leur recours.

__________________________
www.leforumimmo.com - l'actualité immobilière

uschi, Posté le 12/02/2008 à 16:02
26 message(s), Inscription le 11/02/2008
quel est la raison du recours au tiers?

valentine1109, Posté le 12/02/2008 à 19:51
3 message(s), Inscription le 09/02/2008
deux voisins ont pose un recours :
pour le premier les prejudices sont les suivants :
- devalorisation de son bien immobilier de part la trop grande proximite de ce pavillon . Notre construction ombragerait la fenetre de sa chambre .
- On abimerait sa haie puisque nous disposons d 'une haie accolée .
Mais celle ci serait peut etre prete a retirer son recours ..

Pour le second selon lui :
Notre pavillon sera accolee a 4 mètres de sa cloture . Il a actuellemetn la vue sur un petit jardin . Après la construction, il aurait vue sur le "cul d'une maison " la valeur marchande de son bien sera donc grandement alteree ...

Notre pavillon a été placer à 30 m de la voie publique et les voisins procéduriers aimeraient qu'il soit implante tout au fond du jardin ... Bémol , il est hors de question de payer le raccordement de 20 m en plus , et de toutes manieres , le maire ne nous accorderait pas l implantation a 50 m !!!

Que faire ???
Un courrier aux voisins ?? au tribunal ???
Le 29 mars ,l 'offre de notre constructeur ne sera plus valable puisque nous avons signé pour une maison en prix ferme (pas de hausse de materiaux possible )

Merci de votre aide à tous


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]