Quelle axce faut il avoir pour un terrain enclave

Sujet vu 659 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 18/11/09 à 18:33
> Droit de l' Immobilier > Urbanisme & Construction


cyril, Charente-Maritime, Posté le 18/11/2009 à 18:33
1 message(s), Inscription le 18/11/2009
Bonjour,je suis sur le poin acheter un terrain de3500m2 et seulement 1600m2 sont constructible dans le font de la parcelle et la dde ne m acorderais pas la construction car il me signale que l axce a mon terrain doit faire partis d une zone constructible alors que le proprietaire sur act notariale mais l aisse le droit de passage sur les parcelle qui lui appartiene pour rejoindre la route que faire ?MERCI

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