Bonjour,
je suis nu proprietaire d'une maison ou j'habite depuis 27 ans sur l'acte de mon pere usufrutier il ya un droit de passage ecrit(acte faite en 1980) et sur l"acte de mon voisin(acte faite en 1985) il a rien ecrit, mon voisin qui a autorisée les service comunaux a des travaux de passage canalisation d'eau et ensuite a interdit la reparation du chemin de 2m aux service comunaux, le chemin est devenu impraticable et de danger pour ma famille et moi et il a retecie le chemin a 1m qui rend acces a ma maison tres difficille en cas de danger ,mon pere qui lui ne vie pas a cette maison ne veut rien faire .que doit je faire?pour proteger ma famille de se danger.quel sont mes droit? car je ne peut quitter cette maison par faute de moyen.est ce que je peut porter plainte et sous quel article de loi?
Dernière modification : 13/04/2009
Bonjour et bienvenue sur notre site.
Pourriez vous clarifier votre question, personnellement j'ai du mal à cerner tous les problèmes qui se posent à vous.
De ce que j'ai compris, vous habitez une maison dont vous êtes le nu propriétaire (déja c'est original). Sur votre terrain se trouve une servitude de passage (relaté dans votre acte de propriété).
Mais je ne comprends pas bien la suite ....
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Ps : Si vous avez la moindre question n'hésitez pas !
En tant que nu-propriétaire vous n'êtes pas censé y habiter, c'est à l'usufruitier qu erevient ce droit. Avez-vous un bail en votre faveur?
non je naie pas un baill en ma faveur, depuis que ma mere est morte voila 2an
les chose ont changer, mon pere ne veut plus rien entendre rien faire il ma meme dit de ne plus venir le voir il delaisse ses droit et ne veut pas s'occuper car a vrai dire perssonne s'entend avec mon pere qui as 85ans tant que ma mere etait vivante tout aller bien elle me proteger de mon pere qui n' as voulu que j'habite la car dans mon enfance j'étais place dans un foyer je suis revernu a lage de 15 ans dans la maison qu'il mon donner et les voisin en profite de cette situation car il save que sans mon pere mon defendre se droit moi je ne pourai rien faire tous les voisin non pas entente entre eux il se dechire entre eux
la servitude n'est sur mon terrain mais il est sur celle de mon voisin depuis plus de 30ans cest mon chemin principale car lui le voisin il n'emprunte pas ce mon chemin il a sont entrée de voiture privé
le probleme s"est que nous vivions dans un chemin qui devenu impraticable et qui nous met en danger onpeut se blesser a nous rendre invalide et ont des enfant de bas age qui parte a l"ecole qui passe par se chemin tout les jour, les secour on difficillement acces a ma maison surtout quand il pleut c"est une ravine qui peut entrener quelqu'un et perdre la vie et mon pere ne veut rien entendre il s"en fou
Rebonjour !
Si j'ai bien compris, il existe une servitude de passage sur le terrain de votre voisin afin que vous puissiez accéder à votre maison.
Si oui, que dit exactement le document relatant l'existence de cette servitude?
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Ps : Si vous avez la moindre question n'hésitez pas !
oui c"est sa, ce qui est ecrit sur l'acte .ensemble le droit de passage par un chemin reservée donnant accès a la route communale sise au au sud
Il va me falloir le texte exact concernant la servitude. Est-il défini qui doit s'occuper de l'entretien, etc... ?
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Ps : Si vous avez la moindre question n'hésitez pas !
non, il il a rien sur le sujet pour se qui doit entretenir le chemin cest un chemin qui a toujour ete la depuis plus de 30ans moi je lai toujour entretenu jusqu'au jour ou la commune autorisée par le voisin a fais des travaux, qu'il n'ont plus reparer si cétais des petits travaux je ferais moi meme ,mais la il est trop couteux et se nest pas moi qui a detruit le chemin il doitve reparer eux meme et puis il ya l'article 701 du code civil
et nous qui passons par ce chemin tout les jours ou est notre securité et notre droit de vivre si il a des gens qui se permet de demolir le chemin principale pour le fonctionement de notre vie, on t-il le droit de vous mettre en danger
il y a t-il pas une loi qui me protege de ces gens qui met ma famille et moi en danger, dans insecurité
Bonjour,
Il existe un forum sur universimmo fréquenté par des spécialistes de la servitude. Je vous invite à y poster votre demande. Je peux vous assurer que les réponses y sont pointues :
http://www.universimmo.com/forum/forum.asp?FORUM_ID=57
La première chose consiste d'abord à savoir quelle est la situation juridique réelle de cette servitude. Commencez par consulter la Conservation des Hypothèques, pour savoir si la servitude est enregistrée. Il faut remplir le formulaire "demande de renseignements sommaires urgents" en donnant la référence cadastrale de votre ou vos parcelles concernées. Avec un chèque, en principe de 12 euros plus 2 euros pour la réponse soit 14 euros à l'ordre du trésor public.
Concernant la charge des travaux, l'entretien du passage incombe en principe au fonds dominant (celui qui utilise le passage et bénéficie donc de la servitude) et non au fonds servant (celui chez qui se trouve l'assiette de la servitude).
Cordialement
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