Problème d'ouverture de loisir en zone agricole

Sujet vu 782 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 23/05/07 à 11:14
> Droit de l' Immobilier > Urbanisme & Construction


togtouseg_old, Posté le 23/05/2007 à 11:14
1 message(s), Inscription le 23/05/2007
Bonjour, j'écrit car j'ai un assez gros problème pour l'ouverture de mon terrain de paintball et je me renseigne auprès de plusieurs paintball de France.

Tout simplement, je vais ouvrir mon terrain de Paintball sur un terrain classé "zone A (agricole)" car suite à des échanges de mails avec la fédération française de paintball, il en est ressorti que j'avais juste besoin de l'accord du propriétaire. Cet accord je l'ai, je suis actuellement en location. Après ça j'ai aménagé mon terrain et investi pas mal d'argent dans le matériel et autres... Je suis immatriculé et suis près à ouvrir. Seulement je viens d'apprendre par les voisins du terrain qui ont des vaches dans le champ voisin du mien, qu'ils sont contre l'ouverture et qu'un paintball n'a rien à faire sur une zone agricole. Mon problème est que j'ai acheté tout mon matériel, je me suis immatriculé et investi beaucoup de temps et d'argent, donc les voisins peuvent-ils m'empecher d'ouvrir ou non????

Y'a-t-il, un écrit ou quelque chose qui prouve que j'ai effectivement le droit d'ouvrir un Paintball sur un terrain classé "zone agricole" car 90% des paintballs en France sont sur des terrains agricoles et ont-ils le droit de me faire dégager le terrain si je décide d'ouvrir? Ont-ils leur mot à dire dans cette affaire alors que je ne suis même pas ouvert? Je sais que par la suite ils peuvent se plaindre de nuisances sonores et que ça effraie les bêtes mais j'ai déjà joué avec des amis dans ce bois et je sais que les bêtes n'ont pas peur du tout et ne lèvent même pas la tête. Je leur ai d'ailleurs proposé de venir constaté la sécurité que j'avais mis en place et le bruit, ils ont refusé de venir.

J'ai besoin d'aide assez rapidement, si quelqu'un pouvait me répondre, ce serait très sympa.

Merci d'avance.

Mon mail: daddy_frag@hotmail.com

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