Probleme avec mon constructeur

Sujet vu 462 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 28/07/11 à 13:17
> Droit de l' Immobilier > Urbanisme & Construction


MatTyer10, Aube, Posté le 28/07/2011 à 13:17
1 message(s), Inscription le 28/07/2011
Bonjour,

Voila, je fait construire par un constructeur dont je ne dirait pas le nom, au debut nous avions pas de terrain et ce constructeur nous en a proposer un. Tout les papiers (CCMI, Avenant au contrat, notice descriptive) ont donc été fait en fonction de ce terrain.Notre constructeur nous a proposer une banque avec qui il travail pour le pret.( il nous a donc fait signé une carcasse de pret en nous disant que ca n' engageait a rien et nous sommes allé voir cette banque en question en sachant que nous ne voulions pas passer par celle-ci) mais nous ne voulions pas passer par cette banque car je preferai passé par ma banque habituel. Puis quelque temps apres, nous avons eu une donation de terrain de la part des parents de ma compagne. Le permis de construire a bien été fait sur le terrain que l' on nous a donner et une ligne sur l' avenant a bien été rajouté pour le changement de terrain, mais aucun autre document n' a ete changer. Nous sommes aller donc a ma banque pour demander le pret qui a ete refuser sans raisons car comme c' est une banque privé ils n' ont pas a se justifier. ( la n' est pas le souci). Nous avons donc envoyé le refus de pret et la demande de restitution de nos docs a notre constructeurs mais celui ci nous dit que si on souhaite rompre le contrat ( ce que l' on souhaite puisque l' on a pas eu de pret et que cela fait partit des conditions suspensives) on devra lui payer les 10% puisque l' on a signé un accord de principe au seins de leur banque ou qu' il saisira la justice pour attaquer la banque et nous meme. ( je repete que seul le permis de construire est au bon endroit et pour ce qui est l' avenant ils ont remis une ligne pour dire que le terrain a changer). Que faire et si on en arrive a la justice quel sont nos chances? si il est possible d' avoir une reponse assez vite car le temps presse et ils mette la pression.

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