Permis de construire box chevaux

Sujet vu 6720 fois - 8 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 04/01/09 à 18:59
> Droit de l' Immobilier > Urbanisme & Construction


othée, Aisne, Posté le 04/01/2009 à 18:59
6 message(s), Inscription le 04/01/2009
Bonjour !

Voilà, j'ai une question, nous avons construi deux box pour chevaux qui ne dépasse pas 35m2 de supérficie, et 2m50 de hauteur.

Et mon voisin me demande, si j'ai demandé un permis de construire ???

En faut - il vraiment un ??????

Sachant qu'il n'y a pas de chape en ciment et qu'elle est toute en bois !!!

Poser une question Ajouter un message - répondre
Marion2, Posté le 04/01/2009 à 19:05
5724 message(s), Inscription le 14/05/2008
Modérateur
Bonsoir,

Bien sûr qu'il vous faut un permis de construire.

__________________________
La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront nécessairement tenues pour justes sans être examinées, puisqu'elles sont établies...
B. PASCAL

othée, Aisne, Posté le 04/01/2009 à 19:07
6 message(s), Inscription le 04/01/2009
Même si elle est démontable ???

En plus ils sont déjà construit c grave si je fais une demande aprés ???

Marion2, Posté le 04/01/2009 à 19:38
5724 message(s), Inscription le 14/05/2008
Modérateur
Non, ce n'est pas grave.
Allez voir le maire pour lui expliquer que vous ignoriez qu'il fallait un permis.
Vous allez devoir fournir les plans avec les mesures.
Votre demande sera ensuite soumise en conseil municipal.

__________________________
La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront nécessairement tenues pour justes sans être examinées, puisqu'elles sont établies...
B. PASCAL

othée, Aisne, Posté le 04/01/2009 à 19:41
6 message(s), Inscription le 04/01/2009
D'accord merci pour votre réponse rapide ! !

othée, Aisne, Posté le 04/01/2009 à 19:46
6 message(s), Inscription le 04/01/2009
Par contre vous dite de donner un plan avec des mesures !

Mais c'est nous même qui avons fait la cabane ! !
nous avons pas de tous ca ! !
Il faut qu'on le face nous même ?????

Marion2, Posté le 04/01/2009 à 19:57
5724 message(s), Inscription le 14/05/2008
Modérateur
Oui, vous le faites vous-même, comme toutes les personnes qui font des demandes de travaux (- de 25m²) ou des demandes de permis de construire (+ de 25m²). La Mairie ne vous demande pas un plan d'architecte !
N'oubliez pas d'indiquer la pente du toit et à quel endroit de votre terrain cette construction a été faite par rapport à votre voisin.

Si vous avez un service d'urbanisme dans votre mairie, n'hésitez surtout pas à leur demander conseil pour vous aider pour votre plan.

Bon courage

__________________________
La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront nécessairement tenues pour justes sans être examinées, puisqu'elles sont établies...
B. PASCAL

othée, Aisne, Posté le 04/01/2009 à 19:58
6 message(s), Inscription le 04/01/2009
Merci ! !

Tisuisse, Posté le 04/01/2009 à 23:39
10470 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Vous avez aussi un autre risque : la démolition de votre contruction qui peut être exigée par votre voisin comme par le maire.


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]