Facture sans devis doit qu'elle etre payée

Sujet vu 3657 fois - 6 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 31/03/10 à 16:08
> Droit de l' Immobilier > Urbanisme & Construction


CANNAMELA, Var, Posté le 31/03/2010 à 16:08
1 message(s), Inscription le 31/03/2010
Bonjour,
je viens par la presente vous demandez conseil:

En juin 2009 j'ai signé avec un artisan pour construir ma maison en hors d'eau seulement. j'ai signé un devis sans etude de sol et l'artisan m'a demandé une etude de sol et sans reponse de ma part il a fait appel a une de ses connaissance.

et l'etude a été effctuée sans devis mi m'avoir informé de cette demarche ni du prix.
je n'ai rien reçu jusqu'en janvier l'entreprise de l'étude m'a rappelé pour me demander 1200€ de facture.

je lui ai dit que je n'avais rien réçu (rapport, etude ... et meme la date a lequel il est venu effecturé cette edude).

je m'a repondu que ce n'est pas son probleme et me reclame la facture de 1200€.

suis je dans mes droits de ne pas payer ?
car il veux m'assigner en justice.

dans l'attente
merci d'avance

cordialement

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raymond, Nord, Posté le 05/04/2010 à 09:40
89 message(s), Inscription le 23/01/2010
pour facturer il n'y pas obligation d'avoir fait une étude, il suffit que la prestation ait été faite avec votre accord et a ses tarifs
il peut vs poursuivre en cas de refus de paiement sf a prouver l'absence de prestation

Untel, Oise, Posté le 05/04/2010 à 22:50
125 message(s), Inscription le 28/03/2010
Bonjour,

La réponse de "Raymond" a de quoi étonner, car si on suis ce que vous expliquez c'est votre artisan qui à demandé une étude de sol, à votre place et sans vous transmettre la moindre information (ou devis).
On pourrait presque y voir du copinage (mais là je m'avance peut être un peu trop).
En clair:
-Votre artisan vous a demandé une étude de sol et vous auriez dû la faire faire (si c'était justifié).
cet artisan (probablement de bonne foi) à pris cette initiative à votre place, mais sans concertation avec vous.
Ce prestataire se retourne maintenant contre vous pour vous demander sa rémunération. Là je suis incapable de vous dire si les 1200€ sont justifié, mais vous pouvez toujours faire des devis pour en avoir une idée.

Pour répondre à votre question, il est indispensable de savoir jusqu'à quel point vous avez mandaté l'artisan auquel vous avez demandé de construire votre maison. L'avez-vous mandaté au point de faire cette étude de terrain?

Si cette étude de terrain est justifié, et si les 1200€ correspondent à un tarif normal (faite des devis) payer la facture, APRES RECEPTION DU RAPPORT.

Dans le cas contraire (tarif trop élevé, absence de rapport), n'hésitez pas à refuser puisque vous n'avez signé aucun contrat avec ce prestataire (d'après votre descriptif).
Il ne peut rien prouver (si vous n'avez pas mandaté votre artisan) et ne peut donc rien vous demander.

Encore une fois, cette étude de terrain devait se faire de votre propre initiative.

raymond, Nord, Posté le 06/04/2010 à 08:39
89 message(s), Inscription le 23/01/2010
il n'existe pas de tarif normal puisque les prix st libres, votre artisan avait il reçu ttes les instructions pour faire réaliser ces travaux , là se trouve le noeud du pb
comment le prouver?

rama83600, Posté le 17/05/2010 à 17:05
2 message(s), Inscription le 17/05/2010
monsieur

votre artisan a fait corectement son boulot , en effet pour pouvoir construire il faut des donnees technique indispensable de type etude de sol et plans betons , sans ces deux elements sa decennal ne pourra pas fonctionner vous etes en tort dans la mesure ou vous faites construire une maison sans etude prealable les donnee les plus importantes sont en effet l'etude de sol qui pour votre cas ne sont pas chere a propos avez vous contracter une dommages ouvrage , si oui elle vous demandera ces elements

rama83600, Posté le 17/05/2010 à 17:12
2 message(s), Inscription le 17/05/2010
vous faites construire sans etude sans savoir quel est la nature du terrain l'artisan fait votre boulot et vous ne voulez pas payer mon cher monsieur a sa place je vous aurais demander une decharge pour la stucture beton et vous aurais laisser vous depatouiler sans les garanties habituelles
ne pensez vous pas que vous exagere en refusant de payer cette facture la solution la plus inteligente auraisete de demander un devis a un autre bureau d'etude pour vous faire une idee du prix

Untel, Oise, Posté le 17/05/2010 à 23:42
125 message(s), Inscription le 28/03/2010
Bonjour,

RAMA 83600, je m'intérroge sérieusement sur votre participation à la question de CANNAMELA.
Que vous donniez votre point de vue est une chose, que vous le faisiez d'une façon aussi virulente (en lui reprochant des torts discutables) en est une autre.

Que les choses soient clair:
CANNAMELA à mandater un artisan por construire une maison.
Ce même artisan lui a demandé (légitimement) une étude de sol.
CANNAMELA aurait dû faire cette étude de sol.
L'artisan, en l'absense de réponse en à fait faire une de son propre chef, sans devis ni consultation. Il est dans son tort, sinon c'est la porte ouverte à tout les abus.
Ce même artisan aurait dû simplement arrêter le chantier en attendant l'étude de sol.

CANNAMELA est en droit de se demander si il n'y a pas un abus.
C'est pour cette raison qu'il(elle) a consulté(e) ce forum.

Ce même forum est un lieu de consultation pour obtenir des conseils sérieux, pas pour se faire laminer par quelqu'un dont on peut s'intéroger sur ses motivations.

Point final.


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