Droit de passage sur un terrain

Sujet vu 682 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 17/11/09 à 11:14
> Droit de l' Immobilier > Urbanisme & Construction


em3838, Isère, Posté le 17/11/2009 à 11:14
1 message(s), Inscription le 17/11/2009
Bonjour,
Sur mon terrain, il y a un droit de passage pour 3 de mes voisins qui ont leur terrain enclavé. Cette route (droit de passage) passe sur une cinquantaine de metres pour rejoindre une route desservant le lotissement.
Hors une autre route desservant le lotissement pourrait etre utilisée par mes voisins, mais en passant par un autre terrain et ne necessitant qu'une dizaine de metres de droit de passage.
Est-ce que je peux demander à changer le droit de passage, afin que mes voisins rejoignent l'autre route dont l'accès serait plus court ?

Merci de vos réponses

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