Droit de passage sur chemin privé

Sujet vu 491 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 30/04/08 à 05:49
> Droit de l' Immobilier > Urbanisme & Construction


dikities, Posté le 30/04/2008 à 05:49
2 message(s), Inscription le 30/04/2008
jais acheter ma maison en 1997 avec deux entrée donnant sur un chemin privé se chemin vien d'être vendu et je m'apperssois qu'il n'y a jamais eu de droit de passage.Les nouveaux propriétaire on t'il le droit de m'empéché de passé en sachant que ses deux entrée donc l'une dans elle est un garage ne figure pas sur le cadastre.il y aurrais seulement un accord oral avec l'ancien propriétaire.si quelqu'un peut me conseillé.

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Upsilon, Posté le 30/04/2008 à 09:40
917 message(s), Inscription le 24/07/2007
BOnjour et bienvenue.

Ce chemin privé représente-t-il le seul moyen d'accès à votre maison pour vous?

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Ps : Si vous avez la moindre question n'hésitez pas !

dikities, Posté le 30/04/2008 à 09:59
2 message(s), Inscription le 30/04/2008
non,mais au garage oui.
jais un petit portillon qui donne sur la face avant de la maison


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