Construction d'un chalet derrière un mur mitoyen

Sujet vu 1652 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 31/07/09 à 12:03
> Droit de l' Immobilier > Urbanisme & Construction


christophe, Essonne, Posté le 31/07/2009 à 12:03
3 message(s), Inscription le 31/07/2009
Bonjour,
j'ai un nouveau voisin et notre jardin est mitoyen. dès son arrivée debut mai il m'a fait savoir que le mur lui appartenait et qu'il fallait donc enlever le lierre qui etait présent sur le mur donnant sur mon jardin.
j'ai donc enlevé ce lierre puisque le mur lui appartient.
ce monsieur a donc acheté une vieille maison meulière avec un jardin d'environ 20 à 25 de long(voir photos avce lien htttp)
au mois de juillet nous avons eu l'enorme surprise de voir s'eriger en une journée un chalet parralèle à notre jardin .
ce chalet a une longueur d'environ 5 m de long et une hauteur d'environ 5m de haut( sol au faitage)
nous avons appris par l'urbanisme de notre localité que celui-ci avait déclaré un permis de construire pour un abri de jardin. or il s'agit d'une habitation pour les enfants de sa compagne ( la meuilière etant trop petite pour acceuilir tout ce joli monde).
l'urbanisme m'a repondu que toute facon il avait le droit de construire puisque il entrait dans les caractéristiques du droit . son chalet doit etre à une distance de son habitation principale de 17 Metres.
en admettant ce point si il s'avère exact , as-t-il le droit de construire tout et n'importe quoi . ce chalet dénature totalement l'environnement (veritable chalet en bois) au milieu d'habitation urbaine, je doute qu'il en est le droit ...c'est horrible

le comble c'est que que nous avons mis en ventre notre maison 10 jours avant cette espèce de truc. le préjudice va se repercuter directement sur notre bien.

vous pouvez visionner 5 photos de "l'horreur" à l'adresse suivante http://dl.free.fr/qM2clNaaO mot de passe : chalet (ces 5 photos sont zippés et à telecharger)

merci de votre reponse
cordialement

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augustin, Aude, Posté le 31/07/2009 à 15:35
181 message(s), Inscription le 26/11/2008
Vu la taille de la construction (d'après le sphotos), elle ne doit pas dépasser les 20m2 : une DP est donc juste nécessaire. Les chalets de ce type dépassent rarement les 20m2, justement pour éviter le dépôt d'un PC !

Si le bâtiment respecte les règles locales d'urbanisme (par exemple : implantation par rapport aux limites séparatives, hauteur, pente du toit, couleur des tuiles et tout autres contraintes inscrites dans le règlement...), il n'y a pas de raison que l'autorisation de construire ne soit pas accordée.

Et si, quand bien même, la surface serait supérieure à 20m2 (donc PC au lieu d'une DP), les règles seraient les mêmes et conduiraient aussi à un accord de construction. Cela vous a d'ailleurs été dit confirmé par le service urbanisme de la commune.

Quand à la nature de la construction, si aucune règle n'impose un style particulier, un matériau ou une forme bien définie, toute construction est possible à partir du moment où elle respecte le règlement local d'urbanisme.

De plus a voir les photos, il n'y a pas trop de style en matière de constructions sur votre commune : on y voit des maisons présentant des toits de toutes formes possibles( 1, 2 ou 4 pans) avec des pentes et des orientations de faitage bien différentes, aucune homogénéité en ce qui concerne les couleurs de façades, menuiseries ou couverture....

Bref cette construction ne dénature en rien l'aspect du quartier !

Quand au préjudice subit, votre bien étant tout juste en vente, les éventuels acquéreurs n'auront jamais vu votre maison avant la construction de ce bâtiment voisin. Il n'auront donc pas comme argument, pour faire baisser le prix de vente, le fait qu'il y a un nouvel élément visible, apparu entre 2 visites.

Au fait, avez vous demandé l'autorisation pour peindre son mur privatif en blanc ?

christophe, Essonne, Posté le 01/08/2009 à 12:24
3 message(s), Inscription le 31/07/2009
tout d'abord merci de votre reponse

quant au mur repeint, j'ai eu effectivement son accord verbal qui est antérieur à son construction. il devait le repeindre mais ne l'a jamais fait et a donc proposé cette solution.

quant aux constructions voisines je vous fait remarquer qu'il n'existait à ce jour que des construction "en dur" . de là à dire que cela ne dénature en aucun cas le voisinage c'est " veritablement extraordinaire " de vous lire.

à moins d'etre aveugle , alors oui la gêne n'existe . Mais ce n'est pas le cas
en tout cas merci de votre avis ...que je ne partage absolument pas vous l'aurez compris.

cordialement


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