Conseils pour résiliation contrat de construction

Sujet vu 1296 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 17/11/08 à 12:25
> Droit de l' Immobilier > Urbanisme & Construction


Turbo, Essonne, Posté le 17/11/2008 à 12:25
2 message(s), Inscription le 17/11/2008
Bonjour,

J’ai pris contact avec un constructeur dans le cadre d'une construction avec terrain en 2007, il m’a demandé les papiers (salaire, localisation, relevés de compte, copie de contrat etc…) pour archiver mon dossier dans sa base de données. J'ai visité plusieurs terrains, bien éloignés par rapport à mes vœux ! Je suis tombé sur un terrain qui avait plus retenu mon attention, j’ai décidé de faire construire sur ce terrain (il y a un peu plus d’un an – juillet 2007). J’ai signé une promesse de vente avec l’agence qui proposait le bien mais après étude par plusieurs banques, il a été décidé que mes finances étaient insuffisantes pour couvrir la totalité du prêt.

Je n’ai jamais vu la couleur de la promesse de vente, je ne l’ai jamais reçue par courrier recommandé, le constructeur a encaissé un acompte à hauteur de 10% que je lui avais laissé le jour de la signature mais entretemps, rien n’a évolué sur ce dossier (alors que logiquement si j’étais engagé j’aurai signé le permis de construire et les travaux seraient déjà finis !).

Le constructeur m’a proposé par la suite des offres venant de banques diverses qui m’endettaient à hauteur de 50% mais j’ai refusé oralement sans voir les banques.

En revanche, depuis le début, ce constructeur me harcèle très souvent par téléphone, pour que je lui remette mes derniers relevés et bulletins de salaires (il les posséde tous depuis 1an1/2) et pour que l’on fasse le point sur ma situation au niveau des terrains a pourvoir ou pour voir une banque. A défaut de réponse, il se pointe chez mes parents trop souvent aussi (je vis chez eux) même si je lui ai dit dès le début qu’il ne doit pas passer chez eux car ils sont trop dérangés (il me menace de passer chez moi systematiquement quand je ne lui réponds pas).

J’ai déjà adressé à son siege une lettre précisant mon insolvabilité par rapport à un prêt qui me couvre à 30% en avril, mais depuis il a essayé de me persuader en me faisant signer une autre lettre où il m’a fait écrire que je poursuivais (il me proposait d’autres terrains, mais toujours aussi ininteressants) malgré tout.

Vendredi, je l’ai appelé en disant que je voulais résilier en disant que j’ai trouvé dans de l’ancien (obligé de lui dire ça pour qu’il me lâche enfin) et il m’a répondu que je lui dois payer toutes les heures passées sur mon dossier au taux horaire et que le cheque de 10% du montant total ne me sera pas remboursé.

Savez-vous ce que je risque dans tous ça si je résilie ?

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Turbo, Essonne, Posté le 18/11/2008 à 11:50
2 message(s), Inscription le 17/11/2008
Quelq'un peut il me répondre svp, je suis dans le pétrin :(


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