Besoin de conseil sur modification permis construire

Sujet vu 670 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 12/06/09 à 14:09
> Droit de l' Immobilier > Urbanisme & Construction


Kol06, Vaucluse, Posté le 12/06/2009 à 14:09
2 message(s), Inscription le 12/06/2009
Bonjour.
Je me tourne vers vous, ayant besoin d'avis éclairés et compétents, dans un domaine qui m'est presque inconnu.....

Eté 2006, je pose un PC avant d'acheter ma maison, afin de construire un salon sur une terrasse existante, une piscine une terrasse une cuisine d'été et un local technique.

le permis m'est accordé sans soucis.

je commence les travaux l'année d'apres, en premier lieu le salon sur la terrasse existante.

Cette année, je commence les travaux pour la piscine.

La meuilleur connaissance de mon terrain (ensoleillement, veine de roche...) me font rencontrer mon maire, afin de lui exposer mon souhait de déplacer la piscine, et de +/- doubler la longueur du mur, ou sera incorporé la cuisine d'été, le local technique et une terrasse couverte.

Le maire regarde mes modifications, et marque sur mon permis de construire:
"Vu ce jour, ok pour déplacement piscine, modifications local technique, cuisine d'été et terrasse", datté, signé plus tampon.

Il me dit de finir mes travaux, et de faire ensuite le modificatif du PC....
Lui faisant confiance, je fais poursuivre mes travaux.
La piscine est creusée, et en eau.
Les macons commencent les murs.
Un jour, la police municipale débarque chez moi, et m'accuse (à juste titre), de ne pas respecter le permis de construire (ma voisine de gauche, ayant porté plainte sans rien nous demander).

Je porte le soir même le PC notifié du maire, ils en gardent une photocopie, et me demande de faire la modification du PC rapidement).

Je fais la modification dans les 3 jours, la porte au service de l'urbanisme de ma mairie et informe la police municipale comme convenue. Ces derniers, m'informent qu'ils rejette la plainte de la dite voisine.

Peu de temps apres, je recois un mot dans ma boite aux lettres, venant de cette chère voisine, qui me repproche de l'"enmurer" (nos terrains font quand même 4500 m²).

Elle me menace de m'attaquer si "je ne déplace pas mon mur" (ce dernier est à 4,5 m de la cloture de séparation, sa maison à 13 m de cette cloture).

Le maire m'a confirmé qu'il accélèrerai ma demande de modification, et qu'il me donnera son accord de toute facons.

Qu'elle est la meuilleur conduite à tenir à reception du PC?

je sais qu'il faudra bien afficher le PC, et attendre 2 mois.

je pense que ma voisine va m'attaquer ensuite pour perte d'ensoleillement, de vue ou autre....

pourrais quand même finir mes travaux?

qu'elle importance puis je donner à l'accord du maire

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Kol06, Vaucluse, Posté le 12/06/2009 à 14:10
2 message(s), Inscription le 12/06/2009
sachant que j'ai deja bien avancé mes travaux, je me trouve au milieu du gué.....

merci pour vos avis éclairés.

J'avoue que la situation est tres pénible pour nous, qui pensions pouvoir passer un bel été dans notre nouvelle instalation toute neuve.........


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