Mon association est-elle soumise à tva?

mullerc
Nouveau membre

Inscrit : 11/08/2008
Messages : 1

Le 11/08/2008 17:55

Bonjour,

Je suis trésorier d'une association de loi 1901 que l'on a créé récemment avec des étudiants ingénieurs à Besançon.
Mon association est déclarée loi 1901 et a pour but l'autoformation des étudiants à travers des projets qu'ils réalisent pour des industriels à partir des connaissances qu'ils possèdent (apprises à l'école ou pas).
Pouvez vous m'éclairer pour savoir si l'association est soumise à TVA? et aux autres charges comme impôts sur les sociétés etc.

Quelques précisions:
Notre association est organisée de telle sorte qu'il y a un bureau (de bénévoles), des chefs de projets (bénévoles eux aussi) et des exécutants. Les exécutants sont potentiellements tous les étudiants de mon école mais ne sont pas membres dans la mesure où on ne demande pas de cotisation pour y adhérer.
Les étudiants exécutants sont rémunérés grâce au chèque emploi associatif qui me permet d'avoir un seul interlocuteur: à savoir l'URSSAF.
Les tarifs que l'on fait doivent être inférieurs à ceux du marché car nous ne sommes pas des professionnels mais je ne sais pas réellement où trouver des exemples de facturations (avez vous des comparatifs?).

Je pourrai vous donner d'autres indications complémentaires si besoin.

D'avance merci,

Cordialement

Classement : Droit comptable & fiscal > TVA

Douglas45 Voir ses messages Nouveau membre Inscrit : 12/02/07 Messages : 12	Le 11/08/2008 17:55
	Salut mullerc, j'ai eu un problème un peu différent du tiens sur le sujet, j'ai trouvé ma réponse sur information-juridique.com si ça peut t'aider. Réponse rapide et claire ;) A+