Premier carte de sejour salarié

Sujet vu 9212 fois - 12 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 17/06/09 à 13:04
> Droit des étrangers > Travailler en France


sdhf, Isère, Posté le 17/06/2009 à 13:04
7 message(s), Inscription le 17/06/2009
Bonjour,

je travaille depuis cinq ans dans un restaurant comme un cuisinier, mais j'avais pas de papier. je viens de être régularisé et je attend toujours mon nouveau titre de séjour mention salarié. le régularisation a été fais par DDTEFP (département de travaille ).
jai un diplôme bac+5 dans domaine de science et jai toujours voulu travaille dans domaine de industrie et science.

est ce que avec cette nouvelle carte de séjour je pourrais travailler dans d'autre domaine que restauration, et est ce que le renouvellement de carte dans le cas de changement de metier va etre possible...

trés cordialement

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anais16, Drôme, Posté le 17/06/2009 à 19:16
904 message(s), Inscription le 26/04/2009
Bonjour,

le titre de séjour "salarié" peut être limité géographiquement et limité à une activité professionnelle. Cela ne s'applique pas aux algériens.
Au moment du renouvellement, l'étranger doit donc remplir les mêmes conditions que celles qui ont justifié les délivrance du premier titre.
Attention, le titre ne sera pas renouvellé si le contrat de travail a été rompu par le salarié dans les douze mois suivant l'embauche. La DDTEFP pourra dans ce cas saisir le procureur de la République pour des faits de fraude ou fausse déclaration en vue d'obtenir un titre de séjour.
Par contre, à partir du 2eme renouvellement, la carte autorise son titulaire à exercer toute profession sur l'ensemble du territoire métropolitain. Vous devrez donc attendre encore trois ans avant de pouvoir exercer dans une autre branche.

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Cordialement,

Anaïs

sdhf, Isère, Posté le 17/06/2009 à 20:22
7 message(s), Inscription le 17/06/2009
merci beaucoup pour votre réponse.

je suis entré en France en juin 2002 avec un visa étudiant. j'ai fait mon master 2, bac+5 dans un grand école en 2004, et mon statut de étudiant a rester jusqu'à 31 oct 2005.
donc entre novembre 2005 et fin mai 2009 je était hors de loi.
comme vous dite il faut que je attend encore trois ans avant de avoir liberté de exercé un métier de mon choix.

Dans mon cas en combien de temps je peux avoir droit de avoir nationalité française ou visa long durée 10 ans.
je suis intégré, célibataire, et parle et comprend très bien française.


je ajoute que je travaille depuis septembre 2004 jusqu'à aujourd'hui en plein temps aven un contrat CDI, avec une salaire superieur au SMIC.

très cordialement

anais16, Drôme, Posté le 17/06/2009 à 20:28
904 message(s), Inscription le 26/04/2009
Après cinq ans en situation régulière, vous pourrez demander un titre de résident. Il y a des conditions de ressources stables et suffisantes à remplir, vous devrez donc justifier d'un CDI avec un salaire au moins égal au SMIC durant les 12 mois précédents la demande.

Pour la nationalité, cela sera également possible au bout de cinq ans de titres de séjour, avec les mêmes conditions de ressources. Cette procédure est très longue.

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Cordialement,

Anaïs

sdhf, Isère, Posté le 17/06/2009 à 20:31
7 message(s), Inscription le 17/06/2009
merci encore

donc mes premier trois ans en France seront oublier pour le calcul, et si j'ai un diplôme française bac+5 , ce peux me aider ??

très cordialement

anais16, Drôme, Posté le 17/06/2009 à 20:45
904 message(s), Inscription le 26/04/2009
Il est vrai que pour la nationalité il existe une réduction de stage de 5 à 2 ans selon l'article 21-18 du code civil.
Il me semble cependant (à vérifier en Préfecture) que la demande de naturalisation doit être consécutive à ces deux années d'étude.
Je pense donc que vous avez "perdu" le bénéfice de ces années en ayant cette période sans papiers.

Cependant, lors du dépôt du dossier, vous pourrez toujours justifier de votre intégration par vos diplômes français obtenus.

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Cordialement,

Anaïs

sdhf, Isère, Posté le 17/06/2009 à 21:02
7 message(s), Inscription le 17/06/2009
merci beaucoup

j'aurais jamais imaginé que qq va répondre a mes questions et aussi tôt. Merci beaucoup et je vous souhaite bc de bonheur.

donc mes trois premier année en France vont être oublier et je doit attendre 5ans avant déposer demande de naturalisation???

et ce que je peux ouvrir une société et faire un business tout en travaillant dans le restaurant??

très cordialement

anais16, Drôme, Posté le 17/06/2009 à 21:38
904 message(s), Inscription le 26/04/2009
Comme je vous le disais, en principe pendant les trois première années vous devrez rester au poste pour lequel vous avez obtenu le titre. Sous réserve bien sûr de chômage, ce qui n'est pas impossible avec la crise.
Ensuite, je vous conseille éventuellement de demander un changement de statut pour celui de commerçant ou profession libéral.
Il serait très dommage de tenter trop tôt un changement et d'avoir un refus de préfecture et une obligation de quitter le territoire. Vous tenez le bon bout par cette régularisation; qui je peux vous dire relève de l'impossible à obtenir.
Profitez de votre chance pour le moment.

Pour la nationalité, je ne suis pas sûre à 100%; c'est pourquoi je vous conseille de poser la question à la préfecture une fois que vous aurez votre titre de séjour en main. S'ils vous disent autre chose, il serait bien de me faire parvenir ces informations (je profite d'une auto formation, hihi).
Sachez également que la législation en matière de naturalisation change très souvent (d'ou mon absence de certitudes) et que votre situation peut très bien évoluer par un mariage avec une française par exemple. Les délais peuvent donc varier aussi.

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Cordialement,

Anaïs

sdhf, Isère, Posté le 17/06/2009 à 21:53
7 message(s), Inscription le 17/06/2009
Merci bien

j'ai bien compris, donc je vais rester patient. Je vais visiter perfecture une fois quand j'ai mon carte, et vous donnerais des nouvelles.

mille merci

très cordialement

bheri, Isère, Posté le 18/06/2009 à 08:26
15 message(s), Inscription le 02/06/2009
bonjour

j'aimerais savoir comment avec vous reussi à être regularisé tout en etant sans papier.Je vous pose cette question par rapport à un ami qui est dans le meme cas ( travailleur sans papier)que vous étiez.Le pauvre , il galère en ce moment.Est ce que vous pouvez lui donner un conseil pour obtenir les papier en reglo.vous dites que vous avez effectué un bac + 5 , est cela a joué un grand rôle pour obtenir les papiers?

je vous remercie d'avance...


cordialement

bheri, Isère, Posté le 18/06/2009 à 10:08
15 message(s), Inscription le 02/06/2009
avec=avez

sdhf, Isère, Posté le 19/06/2009 à 00:06
7 message(s), Inscription le 17/06/2009
Bonjour,

dans mon cas ce était un peau spécial. Je était dans situation régulière quand j'ai commencé travailler.
après j'ai perdu mes papier, et pendant trois ans jai travaillé sans papier, mais j'avais un contrat et tout était déclaré. j'avais mes fiche de paye et je payé impôt sur les revenue comme j'étais imposable.
après trois ans dans cette condition j'ai contacter un avocat.
il a monter un dossier comme quoi je était former dans le cuisine de spécialité spécifique dans ce restaurant pendant trois ans et était très important pour le restaurant.

patron a déposer plusieurs annonce pour ma poste au ANPE mais il est tres difficile de trouver un cuisinier dans mon specialté en france donc aucun réponse.
Donc avocat a envoyer mon CV, tous mes diplôme mes fiche de paye de 4ans, et demander préfecture de etudier mon dossier et de le envoyer au DDTEFP.

après un mois préfecture a accepter mon dossier et le envoyer au DDTEFP. au meme temps prefecture ma envoyer un recepesse.

DDTEFP a fais sa recherche, et apres deux mois jai reçu mon nouveu contrat, et date de visit medical.
maintenat je attend mon carte de sejour qui et en préparation

trés cordialement

yambe, Seine-Saint-Denis, Posté le 22/12/2009 à 05:33
1 message(s), Inscription le 22/12/2009
Bjr ça fait 10ans que je suis en France je suis maman d' une petite fille de trois ans j ai la carte de séjour (etudiante) et un cdi ( temp complet) comme serveuse je suis très inquite car la prefecture pourra a tt moment me refuger cette carte .ma question est de savoir comment je pourrai faire pour avoir une carte de séjour normale


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