Succession jalousie entre frére et soeur

Sujet vu 1323 fois - 6 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 23/03/10 à 22:28
> Droit Civil & familial > Succession & patrimoine


Jerome66, Eure-et-Loir, Posté le 23/03/2010 à 22:28
7 message(s), Inscription le 11/07/2009
Bonjour, Ma mère est décéder il y a un an,c'est moi qui s'en suis occuper jusqu'à la fin ayant procuration sur son compte courant, ce qui m'a permis de palier au premier besoins pour ses obsèques. Sans bien immobilier, je ne suis pas passer par un notaire, j'ai moi même fait la déclaration au impôts.
Maintenant ma sœur, avec qui je ne m'entends pas,a saisie un avocat qui viens de me faire parvenir un courrier en AR, me demandant de lui fournir tous les relevés de comptes de ma mère ainsi que les documents permettant de dire si j'ai perçu une assurance vie, je suis accuser aussi d'avoir fait d'important prélèvements sur le compte choses que jamais je ne me serais permit de faire. Je ne vois pas comment elle a pu avoir des renseignements, qui sont faux sur ces sommes soi disant importantes, sachant que moi seul avais procuration, est ce du bluff de son avocat? Si c'est le cas a t il le droit de pouvoir porter de telles accusation qui je sais son fausses et je suis en mesure de le prouver. Peut il me demandé si j'ai perçu une assurance vie?
Merci

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fif64, Lot-et-Garonne, Posté le 24/03/2010 à 10:46
586 message(s), Inscription le 20/05/2009
Si vous n'avez rien à lui cacher, communiquez lui les relevés de compte demandés.

Par contre je ne vois pas comment vous pouvez lui prouver que vous n'avez pas touché d'assurance vie...

C'est son boulot de se rapprocher du CDI pour savoir si une déclaration d'assurance vie a été déposée par la banque.

Jerome66, Eure-et-Loir, Posté le 24/03/2010 à 11:21
7 message(s), Inscription le 11/07/2009
bonjour, la suite ci dessous...

Jerome66, Eure-et-Loir, Posté le 24/03/2010 à 11:32
7 message(s), Inscription le 11/07/2009
Donc pourquoi me le demander qu'il fasse son travail une assurance vie reste personnel je n'ai pas envie de le communiquer à ma soeur. Peut elle la contester? Nous sommes toujours en attente du versements de notre part à chacun.

fif64, Lot-et-Garonne, Posté le 24/03/2010 à 14:58
586 message(s), Inscription le 20/05/2009
Une assurance vie est personnelle, mais elle provient du patrimoine de votre mère, et il faut la déclarer pour que le notaire ou l'avocat puisse faire les calculs pour savoir si la quotité disponible a été dépassée ou non.

Si l'assurance vie est trop important par rapport au patrimoine (supérieure à la moitié), alors oui, elle peut la contester

Jerome66, Eure-et-Loir, Posté le 24/03/2010 à 20:31
7 message(s), Inscription le 11/07/2009
Bonsoir et encore merci de me répondre,

Pour les assurances vie ma mère en avez fait pour chacun de petits enfants et moi-même sans que je le sache. Ses ass vie ont été déclaré à la recette des impôts (ass vie exonérée, -70 ans), pour la mienne et ne dépasse pas la moitié du patrimoine. Maintenant dois je laisser cet avocat pris par ma soeur faire ses recherches car moi je ne veux pas aller dans leurs sens car je ne suis pas une voleuse comme ils le prétendent....cela fait très mal.
Bien cordialement

cerdon, Ain, Posté le 26/03/2010 à 10:50
5 message(s), Inscription le 26/03/2010
N'oubliez pas de rechercher les contrats d'assurance vie et aussi les comptes bancaires, PEE etc. C'est un travail assez fastidieux mais pour vous aider il existe une structure CIRNS qui sur ordonnance de jugement ou à la demande du notaire chargé de la liquidation de la communauté recherche les actifs financiers d'un cdéfunt. Ils ont l'habitude de faire ce travail en toute impartialité.


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