Je refuse de signez une succesion que ce passe t'il

Sujet vu 445 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 14/04/12 à 09:27
> Droit Civil & familial > Succession & patrimoine


gangja, Côtes-d'Armor, Posté le 14/04/2012 à 09:27
1 message(s), Inscription le 14/04/2012
Bonjour,
suite aux deces de ma mere elle donnez droit d'usage a sont comcubin il n'etait pas paxez on me demande de signez la succesion de repondre aux d'obseque de signez l'acceptation pour le pret des fenetres de la maison qui reste a payer pret qu'elle a fait avec sont conjoint de payer les frais de notaire sont comcubin veut recuperer les loyer qui la verse sur le pret de la maison maison acheter a 50 pour 50 pour ma mere je aucun droit de rentrer dans la maison je n'ai pas etait nommer sur le faire part j'ai assister seul a l'enterment sans me joindre a la famille on m'a refu sez de voire ma mere on me refuse de prendre des souvenir qui ce trouve dans la maison de ma mere je suis passez obligatoirement en indivision avec mes frere et sont comcubin on me rejete et je ne veut pas sigez la succesion ni acceptez etre en indivision sachant que je ne pourrais jamais jouir du biens de ma mere sachant que l'on me refuse de venir dans la maison je n'aurai jaais connaissance de l'ameioration de la maion ou la degradation quelle sont mes droit j'ai le droit de reclamez ma part pour ne pas acceptz d'etre en indivision ma mere avais fait un testament laissant l'usufruit ou droit d'usage sont comcubin a choisi le droit d'usage pour evitez de tro payez de frais de sucession porriez vous 'orrientez sur mes droit je refuse de signez la succesion

Poser une question Ajouter un message - répondre

Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]