J'ai reçu des bijoux quand ma mère été vivante

Sujet vu 4531 fois - 8 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 04/03/09 à 09:46
> Droit Civil & familial > Succession & patrimoine


lolita, Nord, Posté le 04/03/2009 à 09:46
5 message(s), Inscription le 25/02/2009
bonjour j'ai reçu des bijoux quand ma mère été vivante c'était ma soeur qui lui avait achetez elle à encore les factures et maintenant que ma mère est morte ma soeur ma dit qu'elle porterai plainte à telle le droit et si oui qu'est-ce qu'il m'arriverai merci

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Paula, Alpes-Maritimes, Posté le 04/03/2009 à 10:40
663 message(s), Inscription le 13/02/2009
Bonjour,

Est-ce que les bijoux ont une très forte valeur ? Y-a-t-il eu un partage des biens au décès de votre maman ?

Porter plainte ne servirait pas à grand chose.

Cordialement

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Paula

lolita, Nord, Posté le 04/03/2009 à 11:39
5 message(s), Inscription le 25/02/2009
non il n'y a pas eu de partage c'est parce qu'elle voulais me les donner car j'ai toujours été avec elle même quand elle à fait des travaux elle à vendu quelque bijoux pour financer ces travaux ils sont une valeur à peu près entre cinq et dix mille euro mais bon c'est vrai que ma soeur les a achetez à ma mère mais toujours est-il elle me les à donné à moi quand elle été vivante il ya la maison ça c'est le notaire qui fait le nécessaire il n'y a pas eu de partage de bien merci s'il vous plait de me répondre

Paula, Alpes-Maritimes, Posté le 04/03/2009 à 13:14
663 message(s), Inscription le 13/02/2009
Bonjour,

On peut qualifier les cadeaux, faits par votre mère, comme des cadeaux d'usage pour votre anniversaire ou vous remercier des services rendus.

Je vous dis cela car votre soeur pourrait, au moment du partage de la maison par le Notaire, lui parler de la valeur des bijoux donnés en cadeaux.

Cordialement

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Paula

lolita, Nord, Posté le 04/03/2009 à 13:54
5 message(s), Inscription le 25/02/2009
merci de votre réponse si elle en parle au notaire il peuvent envoyez un expertise pour les travaux qu'elle à entretenu il verront bien qu'est-ce qu'il peut nous faire le notaire car je vous dit il ne reste plus beaucoup de bijoux merci

Upsilon, Posté le 06/03/2009 à 12:03
917 message(s), Inscription le 24/07/2007
Les bijoux ne pourront pas être repris en nature, il s'agira d'une donation faite par votre mère à votre profit. La valeur des bijoux qui sera retenu viendra s'imputer sur votre part dans la succession. Si la valeur des bijoux dépasse vos droits, vous devrez rembourser la différence à la succession.

Quant à la menace de porter plainte, n'ayez pas peur ce n'est absolument pas recevable. Par pitié, ceux qui liront ce post, tachez d'agir en gens civilisés et arrêtez d'être aussi procéduriers.... Dans le cas présent, cette femme avait parfaitement le droit de donner les bijoux dont elle avait la PROPRIETE, donc la plainte serait absolument ridicule et inefficace.

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Ps : Si vous avez la moindre question n'hésitez pas !

lolita, Nord, Posté le 07/03/2009 à 08:41
5 message(s), Inscription le 25/02/2009
bonjour et merci
Ma mère avez commencé des travaux à la maison comme je vous avez dit à vous ou à Paula elle vivait avec 600 euro de retraite donc elle a payé avec de l'or elle m'en a donné oui mais pas tout car il lui fallait faire les travaux elle a fait faire une verranda; sdb et wc etc... nous sommes une famille de 10 on est 6 à prouvé cela les autres n'ont jamais été là pour voir croyez vous qu'il suffit de se présenté avec des factures devant le notaire et de lui dire voilà j'ai acheté cela pour ma mère ! car moi aussi j'ai contracté des crédits à la consommation quand je vivais chez ma mère donc si j'ai bien compris je les présente au notaire et ce sera déduit j'aimerai que vous expliqué à combien se monte les droits et aussi par rapport au crédit que j'ai contracté pour elle à mon nom merci

Upsilon, Posté le 07/03/2009 à 13:12
917 message(s), Inscription le 24/07/2007
Bonjour !

Concernant les bijoux, vous devez absolument tenter de rassembler quelques preuves sur la proportion de ces bijoux que votre mère vous a donné, afin de limite le montant de la donation que vous devrez rapporter. Si cette preuve n'est pas possible mais que tous les héritiers sont d'accord pour soit fixer une valeur soit laisser tomber cette histoire de donation, il n'y aura pas de problème. En revanche si un héritier décide de compliquer les choses en demandant expertise etc... ca peut être long.

Concernant le crédit que vous avez contracté pour effectuer des travaux dans la maison, le montant de ce crédit ne peut pas venir en déduction du rapport de vos donations. En revanche, rapportez les factures au notaire qui pourrait trouver un moyen de prendre en compte ces dépenses. Personnellement je n'en connais aucune, mais le notaire sera certainement plus au fait de ce genre de choses.

Cordialement,

Upsilon

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Ps : Si vous avez la moindre question n'hésitez pas !

boudubijou, Posté le 30/01/2013 à 20:11
1 message(s), Inscription le 30/01/2013
ma mère de son vivant m'a donné tous mes bijoux. ma petite nièce qui a la part de son père me réclame la moitié des bijoux. En a t elle le droit.


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