Questions diverses sur la succession

Sujet vu 365 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 02/06/11 à 18:56
> Droit Civil & familial > Succession & patrimoine


szapolya, Nord, Posté le 02/06/2011 à 18:56
2 message(s), Inscription le 02/06/2011
Bonjour,

J aurai besoin de conseil pour une situation bien particulière :)
je ne connais rien au droit, et je trouve cela très complexe ( on trouve toujours le contraire de que l'on a trouvé précédemment ) mais intéressant.

J'ai beaucoup de questions, je vais essayer de faire très synthétique pour un maximum de clareté.

Mon grand-père est mort récemment, laissant à ma grand-mère sa propriété, en tant qu'usufruitière.

Ma grand mère est placé dans une maison (Mapad) car elle est atteinte de la maladie d'alseimer, et l'une de ses filles est la curatelle de ma grand mère.

Les 3 enfants de mes grand-parents ne s'entendent que moyennement.

2 des 3 enfants vont surement vouloir revendre la maison, afin de couvrir les frais de la maison ou est placé ma grand-mère, le dernier va surement s'y opposer...

donc :
est il possible en tant que curatelle et de 2 enfants sur les 3, de revendre la propriété?

ma grand-mère ayant alseimer, peut elle la vendre ?

l'enfant curatel a t-il des possibilités de "faire signer " sa mère pour revendre cette propriété? ou d'avoir plus de droits que les autres enfants?

Par ailleurs ma grand mère a revendu des terres qui lui étaient propre récemment... ( en ayant alseimer, ces terres étaient la prunelle de ses yeux car elles venaient de son père)
Et ces terres ont été revendu au fils de l'enfant curatel, étrange non? est ce légal? ma grand-mère ayant alseimer.
Ces terres ont été revendu car mon grand père refusait de payer les frais de la maison où est placé ma grand mère.

aucun des 2 autres enfants n'ont été mis au courant de cette vente, l'information a été transmise par mon grand père quelques jours avant sa mort.

Personnellement, j'aimerai pouvoir "reprendre" cette maison, j'y ai passé toute mon enfance et plus.

Ceci en location ou la racheter en "viager" ou quelque chose de similaire... je n'ai pas les moyens pour le moment de la racheter via un gros pret bancaire, ma situation étant trop précaire financièrement parlant. y a -til une possibilité que je puisse faire soit un achat sans passer par la banque ( et si j'ai à peu prêt compris la chose je deviendrais "nu-propriétaire", dans la mesure d'un accord avec les 3 enfants? et dans ce cas je devient le responsable des travaux a effectué dans la maison, et il y en a!)

soit y vivre en location est ainsi participer au frais de la "maison de soin retraite" ou est placée ma grand mère?

la question qui découle de ce "pavé" est

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szapolya, Nord, Posté le 02/06/2011 à 19:03
2 message(s), Inscription le 02/06/2011
Comment puis-je convaincre les 3 enfants de ne pas revendre cette maison directement?

Y a t-il des frais importants qui reviendraient au notaire et donc ils perdraient de l'argent?

une location rapporterait-elle plus qu'une vente?
sachant que d'après le peu d'information que j'arrive à obtenir une estimation de 25 années de frais pour la MAPAD sont prévues.

(la maison est très très mal isolée et subit des infiltration d'eau par le sol dans les caves, son estimation en sera surement faible non?)

Voilà en somme je cherche aussi ( en plus de réponse à mes premières questions)
des arguments pour que je puisse y vivre, la retaper, la racheter...

J'espère avoir été le plus clair possible avec mes mots de novices voir d'ignorant :)

Cordialement


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