Quel sonts nos droits?.succession...curatelle et tutelle....

Sujet vu 3329 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 24/09/07 à 21:52
> Droit Civil & familial > Succession & patrimoine


celine lebrun_old, Posté le 24/09/2007 à 21:52
1 message(s), Inscription le 24/09/2007
bonjours,
je viens d apprendre que mon grand oncle qui etait sous tutelle vient de decede,celui ci n a plus ses parents et n a jamais eu d enfant
actuellement sa femme notre grande tante est par contre sous curatelle, du cote de sa femme (notre gande tante) il reste une cousine et du cote de mon grand oncle il ne reste plus qu une niece et ses enfants et mon frere et moi meme petit neveux .
qu elles sont nos droits?est ce que nous sommes completement evinces de l heritage tant que ma grande tante est vivante,est ce que si elle decede tout ira a sa cousine.
actuellement nous n avons pas pu avoir l acte de deces vu qu une tutrice s occupe de tout ,est ce normale?
nous ne pouvons meme pas savoir s il y a eu un testament car la tutrice ne repond pas a nos courriers,ni la juge des tutelles.
comment pouvons nous savoir pour le contrat de mariage de notre grand oncle(separation de biens ou la communaute universelle...)et est ce important pour nos droit?
le pire nous avons appris qu il as ete incinere,nous ne savons memes pas si il avait eu un contrat obseque,et si cela etait vraiment ses dernieres volontes.
depuis le debut nous avons meme ete evinces du conseil de famille ,la cousine de notre grande tante et son mari s etaient permis de gerer le patrimoine et ils voulaient vendre leur maison en bref nous ne savons meme pas ce qui c est passe avant la curatelle et la tutelle de nos grands oncle,alors que la cousine de notre grande tante etait au courant que nous existions ,elle ne nous as pas signale volontairement sur le questionnaire de demande de tutelle alors qu il connaissait notre existance et que notre papa habitait la ville d a cote(notre papa decede depuis 3 ans )des que mon papa est decede notre grande tante est sois disant tombe chez elle 6 mois apres q elle aprenait que notre papa etait decede .
le pire de tout notre grande tante a ete transferer dans une autre maison de retraite dont nous n avons pas les coordonnees.nous ne savons plus quoi faire comment nous y prendre car nous ne savons pas nos droits.
le fait que notre grand tante soit sous curatelle renforcee, cela lui donne t elle encore une indepance d action?
pouvez vous nous aider?
merci de me poser des questions ,si se n ai pas claire.
bien cordialement
celine

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