Nue-propriété - usufruitier - mise en demeure

Sujet vu 1295 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 17/04/09 à 23:45
> Droit Civil & familial > Succession & patrimoine


LastQuestion, Seine-et-Marne, Posté le 17/04/2009 à 23:45
2 message(s), Inscription le 17/04/2009
Bonjour,
Je viens chercher de l'aide auprès de votre service gratuit. Je résume, mon père décédé le 14/02/2008 avait fait en 1994 un partage des biens, j'ai une part ou ma mère est l'usufritière, moi j'habité dans la deuxième maison qui devrait apartenir à ma soeur, depuis la mort de mon pére, mes fréres et soeur et aussi ma mère ont tout fait pour me mettre dehors (une lettre donner au notaire qu'il m'a lu en disant que je devais partir la 30 mars 2009). Au début, comme je n'ai pas reçus d'avis d'espultion, je ne voulais pas partir, j'habitais dans cette deuxième maison depuis plus de 30 ans à titre gratuit (mon pére ma laisser le droit sans loyer, baye,...) je payé seulment les factures, taxes et assurance), après plusieurs mois de reflection, j'ai acheter (janvier 2009) une maison qui est sur le terrain à cotés du terrais que j'ai la nue-propriété. J'ai procédé au déménagement le 30 mars dernier et aujourd'hui, je reçois une lettre AR de mise en demeure de mes fréres et soeur et ma mére, pour 5 points (je ne sais pas si cette lettre est légal) les points sont tellement insinifiant (remise en place d'une echelle pour aller au grenier, refaire un meorceau de grillage car je suis passer pa là pour mon déménagement, remise d'une pompe pour le puissard, et de retirer des planches qui reste dans un angard).
J'ai des photos (que j'ai faite lors de mon départ) : il n'y pas de pompe posée sur le puissard, pas d'echelle depuis trois ans, le grillage, j'ai des facture qui prouve que j'avais l'attention de la faire avant de recevoir cette lettre aujourd'hui, le bois est à mon fils, fait plus de 80 km par semaine avec une voiture pour vider son bois, il fait se qu'il peut.
Je vie sous pression (presque hacelement, ma femme n'en peut plus) de mes fréres et soeur qui est plus par jalousie mon pére ma donné la plus belle part, surtout que tout le monde a signé en 1994 et qu'il était d'accord), j'en peu plus.
J'aurais voulu si cette lettre est légal auprès d'un juge.
Qu'est qu'il peut m'arriver?
Est ce qu'on fait une mise en demeure pour des choses aussi vielle et cassé?
Est ce que je dois répondre?
Faire quelque chose?
Ou alors attendre?

Merci d'avance, je suis arrivé au bout des 2500 caratéres autorisé, je ne peu pas trop dévelloper, mais je suis prét a continuer par mail ou sur ce formum.
J'ai 56 ans et j'en peu plus.... Si vous pouvez m'aider, merci d'avance.
Bonne soirée.

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Upsilon, Posté le 20/04/2009 à 10:22
917 message(s), Inscription le 24/07/2007
Bonjour et bienvenue sur notre site, gratuit comme vous l'avez précisé ;). Ne vous en faites pas, vous ne recevrez pas de facture d'experatoo !

Concernant votre litigie, j'aimerai, si vous le voulez, que nous résumions la situation.

1° En 1994, vous et vos frères/soeurs avez reçu une donation partage de votre père.
2° Votre papa décède des années plus tard, et vous vivez alors dans une maison qui ne vous appartient pas ? (A qui appartenait-elle avant le décès ? Qu'entendez vous par : "moi j'habité dans la deuxième maison qui devrait apartenir à ma soeur" ?).
3° Vos frères et soeurs vous demandent de quitter les lieux, ce que vous faîtes. Aujourd'hui, ils vous demandent de remettre les lieux en l'état ?

J'attends vos précisions avant de pouvoir vous répondre précisemment.

Cordialement,

Upsilon.

__________________________
Ps : Si vous avez la moindre question n'hésitez pas !

LastQuestion, Seine-et-Marne, Posté le 20/04/2009 à 12:58
2 message(s), Inscription le 17/04/2009
Bonjour,
Avant toute chose , merci d'avoir répondu.

Je viens pas ce message vous apportez des compléments d'informations par rapport à vos questions :

1° Oui en 1994, mon pére à fait une donation sur ce qu'il avait
-- 1er Terrain dans une ville x
- A mon 1er frère : Première partie d'un terrain constructible (1er Lot)
- A mon deuxième frére : Deuxième partie d'un terrain constructible (2nd Lot)

-- 2ième Terrain dans une autre ville y
- A ma soeur : Première partie d'un terrain (2nd lot)
Là ou il y a la maison où j'habitais depuis plus de 30 ans, c'est de cette maison qu'on m'a mis dehors
Là ou ma soeur et en Nue-Propriétaire
- A moi même : deuxième partie du terrain (1er lot)
Là ou ma mère habite en usufrie
Là ou je suis le Nue-Propriétaire

2° Oui mon père est mort en février 2008, c'est à cette date que mes histoire commence
- Oui j'habitais dans cette maison depuis 1974 que mon pére m'a prété depuis cette date (malheureusement j'ai aucune preuve de ce prêt, comme tout allé bien, je n'avais pas demandé de papier).
- Cette maison appartenait à mon pére
- J'ai payé toutes les taxes de cette maison
- Mon adresse fiscal était à cette adresse, je recevais ma paye à cette adresse, toutes les factures arrivaisent à cette adresse y compris le téléphone à mon nom.
- La maison ou j'habitais revient (aprés la mort de ma mère) à ma soeur.

3° Oui, j'ai quitté les lieux pour ne pas mettre plus de problème sur la table, et encore on m'a dit au mois de septembre, que je pouvais rester (sur un autre site d'aide juridique), car je n'avais pas reçus de lettre AR d'avis d'espultion, que je n'avais pas de baie écrit, mais un baie oral qui rentre sous la lois de protection de je ne sais plus quelle lois (je peux retrouvé les uatre convesations si vous voulez). Que j'ai entretenu durant toute ces années cette maison, que j'ai apportais toutes les améliorations, dans et à l'extérieur de cette maison, et depuis plus de 5 ans (au début de la maladie de mon pére) je m'occupais de tout l'entretient du terrain (mon lot et celui de ma soeur).
Ils avaient juste fait une lettre signé par tous au notaire et qui m'a lu sans me la montré que je devais quiter les lieux fin mars 2009.

Pour la remise en état, ce n'est même pas une remise en état, ma mère m'a dit très clairement, tu te casse d'ici et tu prends toutes tes affaire, je ne veux plus rien voir qui t'appartient : donc, j'écoute ma mère (à contre coeur) et je prends toutes mes affaires (vous savez dès qu'on habite plus de 30 ans au même endroit, on entasse), alors je prends toutes mes affaires et comme tout m'appartenait, et bien il reste plus rien, et c'est ça qui les a dérangé.
Maintenant je reçois une mise en demeure pour restituer :
- Une Pompe à Eau ( qui est à moi, mais pas de facture, c'est un amis qui me l'avait donné)
- Une echelle qui à était mis à la beine il y a plus de 4 ou 5 ans car elle avait plus de 30 ans, que j'avais remplacé par une à moi, et qu'ils veullent récupérer
- La remise en état d'un bout de grillage de 2 mettre que j'avais découper pour emménager dans ma Nouvelle maison qui est jsute à cotés de mot Lot. (Que j'avais l'attention de refaire, j'ai acheter des panneaux en bois depuis plus de 2 mois car le grillage est en très mauvais état).
- Et la restitution des clefs du terrain dont je suis le Nue-Propraire : Là j'avoue que je ne sais pas si je dois garder ou pas une paire de clef, comme je suis responsable des Murs, toirure, je crois tout ce qui constitue les gros oeuvre?

Si vous avez encore besoin de plus de précision, je suis prêt à vous en donner.
Merci beaucoup d'avoir répondu aussi vite, celà me rassure qu'une personne peut m'aider à y voir plus clair.
Merci encore.


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