Incomprehension du notaire par rapport a une succession en indivi

Sujet vu 669 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 05/04/11 à 10:53
> Droit Civil & familial > Succession & patrimoine


davidguizmo, Nord, Posté le 05/04/2011 à 10:53
2 message(s), Inscription le 05/04/2011
Bonjour,
mon pere est decede en mars 2009 il avait sa maison qu'il n'avait pas fini de paye et c'etait remarie avec ma belle mere qui celle ci a eu 4 enfants d'une autre union ,elle est decede en fevrier2010 ,ils ont contracte un pret regroupant le rachat de soulte de ma mere ainsi que les dettes de ma belle mere assurance pris a 30% pour ma belle mere et 70% pour mon pere, les 30% ont ete pri en compte mais les 70% non car mon pere aurait fait une fausse declaration car il etait malade.les enfants ont le droit une recompense sur la maison ce qui est normal ,mais pour moi ce qui ne l'ai pas c'est que se sont eux qui beneficie des 30% d'assurance pour ne pas rembourse les credits contracte par les deux parti car d'apres le notaire c'est leur mere donc c'est pour eux,incomprehensible pour moi puisqu'il ont fait ce credit en commun.la moi ,mon frere et ma soeur devont payer le reste du credit de la maison et nous devons paye les dettes les 70% d'assurance qui ne prend pas en compte. donc les enfants de ma belle mere ont le droit une recompense sur le prix de vente de la maison en totalite nous devons paye aussi la moitie des loyers verse par ma belle mere apres le deces de mon pere et pour mon notaire c'est normal je ne comprend pas pourquoi nous ne pouvons pas beneficie des 30% d'assurance comme eux puisque nos parents respectif ont fait ce pret ensemble .ils se sont marie sous le regime de communaute ,la maison appartenait en bien propre a mon pere,de plus avec ma belle mere ils ont rembourse une parie infime des credits qu'ils ont contracte ensembe depuis 13 ans et pouvez vous m'explique egalement comment fait on le calcul de recompense merci de vos reponses.mon pere m'avait fait part de deux assurance vie qu'il avait contracte a mon intention et apres son deces c'est ma belle mere qui en a beneficie d'une et apres le deces de ma belle mere se sont ses enfants qui ont touche chacun au moins deux assurances vies est il possible que le beneficiaire a pu etre change et comment le prouve merci de vos reponses

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