Honoraires de notaire pour une succession avec biens

Sujet vu 3344 fois - 4 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 05/05/09 à 10:17
> Droit Civil & familial > Succession & patrimoine


elinikyta, Alpes-Maritimes, Posté le 05/05/2009 à 10:17
7 message(s), Inscription le 05/05/2009
Bonjour a tous,

Je souhaiterais connaitre le montant des honoraires que doit prendre une notaire suite a une succession avec acte de notoriété, biens, etc ....

Merci pour votre aide ....

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Bertrand, Gironde, Posté le 06/05/2009 à 00:27
125 message(s), Inscription le 25/04/2009
Bonjour,

La rémunération du Notaire est variable. Il faudrait nous indiquer les héritiers (enfants, parents, conjoint, légataires...), la nature des biens (biens immobiliers, comptes, titres...) et la valeur de chaque élément.

Ensuite, que souhaitez-vous faire ? Rester dans l'indivision ? Partager la succession ?

Décrivez au maximum votre cas.

Cordialement,

Bertrand.

elinikyta, Alpes-Maritimes, Posté le 07/05/2009 à 10:52
7 message(s), Inscription le 05/05/2009
Bonjour,

Merci de m'avoir répondu aussi vite. Donc nous sommes 3 sœurs avec mon père suite au décès de notre mère. Dans la succession il y a une maison de campagne de 2pièces avec 2000m² de terrain en planche. Un terrain de 4000m² mais non constructible. La maison serais évaluée environs a 100 million (en franc) et le terrain non constructible 5 million (en franc) ces chiffres sont vraiment évasif je m'en excuse. Le notaire nous a pris 3 mille euro pour cette succession de plus le décès de ma mère est arrivé le 24/01/2008 donc il y avait son mois de retraite qui a été régler plusieurs mois après son décès mais envoyez au notaire celui-ci recevant ce chèque a encore pris 100 euro sur cette petite somme et a rendu le reste a mon père après s'être servi bien sur !!! Concernant son compte bancaire effectivement il y avait a peu près 2 milles euro que nous avons laissez a notre père comme tout le reste de l'argent que notre mère avait mis de coté !! Voila je pense avoir répondu a toutes vos question .... d'ici dimanche je pense pouvoir être plus précise mais si déjà a titre indicatif j'obtiens quelques réponses cela me serais utile et je vous en remercie d'avance ....

Cordialement

Bertrand, Gironde, Posté le 08/05/2009 à 01:11
125 message(s), Inscription le 25/04/2009
Bonsoir,

Ce montant ne me choque pas a priori. Ca me paraît presque inférieur aux tarifs habituels pour tout vous dire. Il faudrait malgré tout plus de précisions.

La maison et le terrain appartenait à votre mère exclusivement et en totalité ? Vos parents avaient-ils fait un contrat de mariage ? Que sont ces sommes que votre mère a "mis de côté" ?

Si vous le souhaitez, votre Notaire a dû vous faire parvenir (à votre père et/ou à vous-même) le relevé de compte DETAILLE de la succession, c'est-à-dire les toutes les opérations comptables réalisées chez le Notaire pour votre compte. Si vous le souhaitez, envoyez le moi par mail et je vous dirai si je pense qu'il y a des irrégularités.

Cordialement,

Bertrand.

elinikyta, Alpes-Maritimes, Posté le 13/05/2009 à 11:23
7 message(s), Inscription le 05/05/2009
Bonjour,

La maison et le terrain appartenait a mon père et a ma mère en totalité. Le mariage été sous le régime de la communauté donc pas de contrat de mariage. Les sommes que mère avait mis de côté sur des compte a la Poste sont simplement de l'argent mis de côté de revenu de retraite je pense mais a son seul nom a elle. Par contre le notaire avait bien bloqué le compte de ma mère car malgrés leur mariage ils avait tout les deux deux bien distinct et séparé pas de compte commun. Le notaire a bien donné le relevé de compte DÉTAILLE de la succession mais pas des opération de son compte courant d'ailleurs. Mon père avait déjà retiré de l'argent par le biais des distributeur automatique le matin du décès de ma mère mais je n'ai jamais pu consulté les opération sur le compte courant de ma mère car mon père avait fait disparaitre tout les relevé de compte bancaire concernant l'année 2007. En sachant que ses trois filles lui ont laissé tout l'argent et ne lui ont pris pas un euro. Je veux bien vous envoyer le relevé de compte DETAILLE de la succession, mais je tiens a garder l'anonymat sur ce forum. je ne sais pas comment vous transmettre ces pièces en restant dans l'anonymat ... donnez moi la directive a prendre !! Merci .... je vous remercie pour l'attention que vous portez a mes questions. Cordialement !


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