Demandre de renseignement complementaire

Sujet vu 745 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 18/09/08 à 08:55
> Droit Civil & familial > Succession & patrimoine


chouchou770, Posté le 18/09/2008 à 08:55
1 message(s), Inscription le 18/09/2008
madame, monsieur,
je viens par cettte presente mail vous demander quelques renseignements concernant une succession , voila:
1er: mes parents on acheter une maison en commun sous le regime de la communauté, puis ils ont eu 3 enfants, majeurs tous les trois.*
2ème: le père est décés l'année dernière et la maman habitide dans la maison mais elle veut la vendre pour se trouver un petit appartement pour elle ( maladie.............)

comment ce farais la vente de la maison(prix 80000 euros),
combien toucherais chaque personne ( mère, 2 frères et une soeur)
et aussi comment ca peux ce passer si l'un des frère de veux pas vendre sa part.
dit moi aussi une dernière question: ma mère a fait un chèque de 15 0000 euros à mon frère, mais apparament de ne veux pas lui rembourser, est ce que le montant du chèque peux etre deduit de sa part de son héritage.
j' ai aussi oublie de vous signaler que mon père avait acheter une voiture "xantia" et un tracteur pour tonde la pelouse (facture du tracteur ma mère là) que mon frère s'enserve chez lui et que ma mère n'arrive pas à recupere ,
comment on peux faire, surout que la voiture a etait acheter après le mariage et que ma mère n'a pas de permis.

merci beaucoup pour votre réponse et je me tiens a votre disposition pour toute autre demande

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pragma, Ain, Posté le 18/09/2008 à 19:49
2515 message(s), Inscription le 08/02/2008
Modérateur
Comment la succession de votre Père s'est-elle dénouée?
Votre mère a-t-elle choisi l'usufruit de l'universalité des biens la composant?
Si c'est le cas, elle est usufruitière des bien meubles et immeubles.

Elle doit demander le retour du matériel ou votre frère doit racheter son usufruit et vos propres parts.

Pour le chèque, il sera déduit de sa part successorale si votre Mère déclare cette donation.

Si la maison est vendue, votre Mère reçoit sa part soit 40.000€
+ la valeur de son usufruit (fonction de son âge)
Exemple 30% entre 70 et 80 ans soit 12.000 €.
Les 3 enfants recevraient le reste soit 28.000€/3 = 9.333 €.

Mais tous ensemble, vous pouvez décider de transférer cette valeur sur le nouveau bien qui prendra donc la place du précédent dans les mêmes conditions juridiques d'indivision.

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"Tel un tremplin, notre passé doit nous aider à mieux profiter du temps présent, nous propulser vers le futur et non être un boulet à traîner durant toute notre existence"


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