Décès d'un membre de la famille, harcèlement, concubinage ?

Sujet vu 661 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 27/06/10 à 12:10
> Droit Civil & familial > Succession & patrimoine


tatoune33, Gironde, Posté le 27/06/2010 à 12:10
1 message(s), Inscription le 27/06/2010
Bonjour,

voilà, j'explique rapidement notre situation. Mon oncle est décédé il y a 5 ans. A sa mort, mon père a été contacté par la gendarmerie ( accident domestique). Puis, les choses se sont enchaînées... Le propriétaire du logement de mon oncle a contacté mon père, pour vider l'appartement de mon oncle. Ce fut chose faite avec ma grand mère, tantes, cousins, cousines...
Mais 2 ans plus tard, une famille nous contacte, celle de la copine de mon oncle, pour réclamer les meubles etc...
Ces gens prétentent que leur fille et mon oncle vivaient ensemble ( chose que l'on ne peut ni confirmer, ni nier, aucun papier retrouver dans le logement stipule cela). et que certains meubles lui appartener.
Ils ont donc obliger mes parents à leur redonner une table et des chaises, il y a quelques jours, même si on n'avait pas de certitude sur le fait que se soit elle, ou mon oncle le propriétaire....
Néanmoins,mes parents ne veulent pas d'histoires, surtout pour une table et des chaises.
Mais les choses ne s'arrêtent pas là, puisqu'ils ont contacté mes parents pour un pseudo poil à bois, qu'ils auraient vu chez nous, et qui soit disant leurs appartiendrait... Mais là, on ne peut pas le leur donner puisqu'on en a jamais eu la possession, ni mon père, ni mes tantes, ni ma grand mère. Désormais, ils veulent nous mettre en justice.
Alors, je voudrai rassurer mes parents, car je ne pense pas que se soit une plainte recevable...
Qu'en pensez vous ? Que pouvons nous faire , pour faire cesser ces harcelements de cette famille, quasi quotidien ?
Merci beaucoup de vos réponses
Cordialement

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toto, Paris, Posté le 08/07/2010 à 22:20
5 message(s), Inscription le 08/07/2010
bonsoir,

faite un dossier avec des témoignage d'amis, de voisin , qui ont vu ce poêle chez vous du vivant de votre oncle. Une photo de famille avec le poêle en fond , ...
Essayez en faisant une enquête dans le voisinage de votre oncle si il vivait maritalement avec votre oncle. Et surtout, si une personne extérieure à la famille a aidé à vider l'appartement , recueillez son héritage . C'est une chose de vider un appartement de célibataire , une autre pour un logement occupé par un couple.

La main courante des gendarmes où ils notent journellement leurs interventions contient peut être des éléments intéressants.
De même, le dossier du propriétaire contient peut être de choses intéressantes; son témoignage peut être utile.

Lorsque vous aurez assez d'éléments, vous pourrez sans doute déposer plainte contre ces personnes ou répliquer à leurs attaques . Enfin, si cette femme a vécu avec votre oncle, elle aurait du débarrasser l'appartement .
En matière de meubles , possession vaut titre sauf à apporter un titre explicite de propriété ( ex descriptif détaillé d'un tableau... ) Vous n'avez pas à donner de meubles.

Il faut absolument interdire l'accès de ces escrocs dans le logement de votre père pour qu'ils ne sachent pas ce que vous avez comme meubles et surtout comme tableaux


cordialement.


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