Création d'un forum sur une marque disparu ??

Sujet vu 588 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 11/04/12 à 20:04
> Droit Civil & familial > Succession & patrimoine


rg45, Loire, Posté le 11/04/2012 à 20:04
2 message(s), Inscription le 11/04/2012
Bonjour,
je souhaite créer un forum sur une marque Francaise, de moto ancienne, la société a disparu dans les années 50


je me posait les questions suivantes :

- Faut - il demander l'autorisation aux héritiers ( les ayants droits) ??

- si oui des ayants droits, comment l'autorisation devra t'elle être formulé de leurs parts ?

ils sont 2 héritiers, Faut - il l'autorisation des DEUX ? ou un suffit


Et dernières question,

dans cette autorisation,si oui , elle est accordé par les ayants droits, ca comprend aussi les droits d'auteurs sur la marque, pour la publication de photos , docs , ou Pub sur la marque par l'administrateur du forum ?


ou c'est une autre autorisation des ayants droits ??


d'avance, merci pour toutes vos réponses précieuses !

je vous souhaite une bonne continuation

merci

rg45

Cdt

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Johan, Posté le 16/04/2012 à 17:37
1 message(s), Inscription le 16/04/2012
Bonjour,

Je ne pense pas que la création de ce forum demande quelconque autorisation, puisqu'il s'agit d'une marque ancienne et donc plus "officielle" aujourd'hui.

Il y a énormément de forums/sites sur la toile qui parlent ou font la promotion de marques anciennes ou même tout à fait récentes et je ne crois pas qu'une demande doit se faire en ce sens.

Pour votre forum, je vous conseil www.forumactif.com, le service le plus compétent que je connaisse.

Bonne continuation
Cordialement,

NOSZI, Paris, Posté le 16/04/2012 à 17:45
182 message(s), Inscription le 17/08/2011
Bonjour,

Il pourrait être utile de vérifier que la marque n'est effectivement plus protégée en consultant les bases de données de l'INPI. Peut-être que la société a disparu mais que la marque a été cédée à qqn d'autres.
Sinon, à mon sens, s'il s'agit uniquement d'un forum de discussion sans vocation commerciale et à partir du moment où vous ne faites pas de déclarations dénigrantes ou avilissantes pour la marque en question, il n'y a pas d'autorisation particulière à obtenir.

Cordialement

rg45, Loire, Posté le 16/04/2012 à 19:21
2 message(s), Inscription le 11/04/2012
bonjour a tous
merci beaucoup pour vos infos et renseignements !
bonne soirée
rg
Cdt


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