Comment peut on être titré sans passer par la succession?

Sujet vu 714 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 05/06/07 à 07:45
> Droit Civil & familial > Succession & patrimoine


val_old, Posté le 05/06/2007 à 07:45
10 message(s), Inscription le 01/06/2007
mon grand-père possédait un terrain.A son décès, mon père, fils unique en a hérité, mais sans être titré.
mon père est décédé en Mars 2005,le notaire a préféré ignorer le problème et clôturer la succession sans ce terrain. Ce notaire fait en plus parti de la chambre des notaires et aucune solutions semble possible.
peut-on être titré sur ce terrain, en passant par un autre notaire, ou un autre organisme?
Nous avons deux témoins,une cousine à mon père qui peut certifier que mon père tient ce terrain de son père, et une soeur à ma mère, qui peut également
certifier que le terrain lui a toujours appartenu.
les impôts de ce terrain étaient payés par mon père au nom de son père.
il y a t-il une solution, sans reprendre la succession et se battre en vain contre
un notaire de mauvaise fois et qui semble avoir plein pouvoir?
merci pour votre réponse, la plus précise possible, car nous avons vraiment besoin d'aide.l
un autre notaire peut-il reprendre la succesion et nous titre que pour ce terrain?

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