Traiter avec un client malhonnete

Sujet vu 1261 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 09/07/11 à 01:07
> Droit des Entreprises > Recouvrement de créances


seith, Drôme, Posté le 09/07/2011 à 01:07
1 message(s), Inscription le 09/07/2011
Bonjour,

je suis actuellement en conflit avec un client. J'ai réalisé pour ce client un diaporama en décembre, destinée à être diffusé sur un panneau LED. A l'époque l'entreprise débutait, et j'avais accepté de réaliser le projet pour un prix ridiculement bas (200€HT pour 3 jours de boulot) avec la promesse d'avoir derrière du travail. Il m'a payé, mais ne m'a jamais fait travailler...tant pis.

Il me rappel en juin dernier, pour me demander d'intervenir à nouveau. Je lui dit OK, mais lui précise bien qu'il n'est plus question de faire un quelconque rabais. Je fini le projet (plus simple que le 1er) et lui vends le tout 200€ pour 6h (loin d'être abusif).
Le client utilise le travail, ne dit rien à la réception de la facture, fait le mort pendant quelques semaines. Au bout de 3 semaines je me rends compte qu'il ne veut pas payer, le ton monte, il me menace de poursuite judiciaire etc. Finalement il fini par vouloir me proposer un accord et me payer 100€HT.
Je suis en EURL, 7ans d'activité, 100€Ht pour 6h, plutôt mettre la clef sous la porte que d'accepter ça.
Bref, je vais lui envoyer une mise en demeure de payer en recommandé.
Mais ce que j'aimerai vraiment faire, c'est lui faire payer l'intégralité de la prestation de décembre. En effet, la valeur réel de cette prestation est d'environ 1200€. Il a utiliser mon travail pour sa propre prestation (affichage de publicité sur 1 semaine) mais également pour démarcher des clients. Il présente aussi des images sur son site provenant de mon travail. (3,4 photos)
Bref, je ne veux plus lui faire cadeau de quoi que ce soit, et veux donc lui demander de payer la prestation, afin de s’acquitter des droits d'auteurs.
Et c'est la ma question. est-ce légal, ai-je un recours ?
Je ne suis pas procédurier, je lui ai laissé la libre exploitation par "gentillesse", mais devant son attitude, ses menaces (!!?). Je veux vraiment me défendre, lui apprendre que le travail se paie, et éviter qu'il ne fasse la même chose à d'autres.
Un travail déjà facturé (200€), une mention sur la facture précisant que ce tarif est privilégié (accord commercial). Est ce que je peux annuler l'accord et lui demander le paiement total, en tenant compte du fait qu'il peut utiliser se travail comme une présentation, un élément de son "book"?
Merci, pour votre réponse, désolé pour la longueur du post.

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