Quelles closes rédiger dans un contrat de créateur de logo

Sujet vu 665 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 15/10/07 à 09:21
> Droit de la Consommation > Protection et contrat


lia_old, Posté le 15/10/2007 à 09:21
1 message(s), Inscription le 15/10/2007
Bonjour, je suis une jeune artiste a qui on a demandé de créer un logo pour une societe en court d'ouverture.
cependant ne connaissant pas la et les demarche a suivre, j'ai présentée spontanement mes croquis;la personnne en question étant une connaissance je ne me suis pas mefiée.
Il m'a donc pris mon idée sans me le demander et sans remuneration, a l'heure actuelle, je vais deposer mon logo a l'INPI sans lui en parler et tenter de realiser un contrat en bonne eduforme pour:
-demander une remuneration sur la base de mon travail.
-demander a toucher des Royal T sur tout produits vendu portant le logo.
-aussi lui permettre, puisque si je depose le logo je suis proprietaire intellectuelle de la marque, donc de lui donner l'exclusivité de son utilisation
Je souhaiterais que vous m'aidiez a reliser mon contrat afin d'eviter de me faire avoir.
Merci d'avance lia

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