Litige avec un constructeur

Sujet vu 5073 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 02/06/07 à 04:48
> Droit de la Consommation > Protection et contrat


coburn_old, Posté le 02/06/2007 à 04:48
1 message(s), Inscription le 02/06/2007
Bonjour et merci de me lire j'ai signe un contrat pour fair contruire une maison en decembre ... 2004 ... fin janvier ... 2005 ... tout etait accorde (permis de construire et financement) le jour de la signature du contrat en decembre ... 2004 ... le vendeur me propose d'ajouter un metre carre de carreau 90 euros dans la salle bain en suplement , il m'envoi donc cette proposition a signer mi juin ...2005 ...je n'y pensait plus mais ceci est devenu un avenant mars ... 2006 ... enfin le contructeur bouge et j'ai rendez vous avec lui sur le terrain quelques jours apres il m'informe que la nature du terrain impose des fondations plus importantes et il m'envoi un nouveau avenant de presque 10 000 euros or le contrant stipule 6 mois pour commencer et 12 mois pour finir e t je refuse car mon budjet est buclé et je ne peux emprunter d'avantage le contrat stipule (les parties conviennent que les conditions suspensives seront realisees dans un delai de 12 mois apres la signature du contrat les traveaux commenceront dans un delai de 6 mois a compter de la realisation des conditions suspensives la duree d'execution des traveraux sera de 12 mois a compter de l'ouverture du chantiert d'autre part les conditions generales precisent que les traveaux ne peuvent commencer sans une etude de sol or il ne me la jamais demande a ce jour je vourai tout simplement en finir et tout arreter j'ai dis au constructeur que je voulais rompre le contrat il ma alors menace de me prendre 12 a 15% du montant total du contrat a ce jour le 2 juin 2007 je suis la je ne sais quoi fair? donc ma question est celle ci pensez vous que je peux tout arreter sans aucune consequenses financieres et juridique a mon egard merci pour votre attention

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philippe29_old, Posté le 27/07/2007 à 19:32
1 message(s), Inscription le 27/07/2007
Bonjour coburn ,

Si j'ai bien compris tu as signé un CCMI avant le compromis pour ton terrain .

Ce qui est déja une bonne occassion pour te liberer de ton cst .
C'est interdit de fare signer un contract de construction en CCMI avant qu'il y est eu compromis de signé .


Va exposer ton cas sur ce site et tu aura plus de réponse :

http://www.forum-construire.net/construire/viewforum.php?f=15


AA++

Mikaje_old, Posté le 16/10/2007 à 08:25
1 message(s), Inscription le 16/10/2007
Problèmes avec notre constructeur, le blog que nous avons crée:

http://mikaje.skyrock.com/


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