Contrat d'un site internet

Sujet vu 698 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 20/06/08 à 20:40
> Droit de la Consommation > Protection et contrat


sterco3, Posté le 20/06/2008 à 20:40
1 message(s), Inscription le 20/06/2008
bonjour,

voila je vous explique mon probleme debut mai je rencontrais un societe pour me creer un site de vente a distance.un contrat a ete etabli et j'ai fais un cheque de 30% du montant total.
et deux jours apres je les appelais pour savoir si ils avait deposé le cheque bien evidament cela etais fais, a ce moment la je leur ai dis que je voulais me desister et il ma repondu que ce n'etais pas possible j'avais signé un contrat.
pour moi je pensais que l'on avais 7 jours pour ce desister donc j'ai envoyé un courier avec accusé de reception et dans la foulée j'ai appelé le numero qu'il y avais sur mon chequier pour faire opposition, je suis tombé sur une personne qui m'a dit quelle ne pouvais pas faire opposition par telephone sur un cheque libellé donc je lui ai demander comment je pouvais faire elle ma repondu que j'avais 48 h pour faire opposition dans une agence. alors ce que j'ai fais je suis allez dans mon agence faire opposition j'explique au banquier la raison pour laquelle je voulais faire opposition il me repond que la raison ne le regarde pas et il me dit: vous me dites de faire opposition je fais opposition.
je suis reparti confiant sans me soucier de rien, quand a un mois plus tard je recoit une lettre d'un cabinet conseil me disant que j'avais enfrein la loi que le delai de retractation etais correcte mais il me dis que j'ai declaré mon cheque volé chose qui est fausse c'est mon banquier qui la annulé, donc il me dis que je dois le contacter sinon il m'assignais en justice car la personne a qui j'ai fais le cheque a eu des probleme de credibilité par rapport a sa banque et que sa a crée un desequilibre au niveau de sa tresorerie "probleme de tresorerie je ne voit pas trop en quoi cela dit" et que sa a portée atteinte a son image de marque, donc il me demande d'honnorer ce cheque et de poursuivre le contrat que j'ai signé.

je voulais savoir quel sont les problemes que je risque? et est il en droit de me demander d'honnorer ce cheque et aussi d'honnorer le contrat?

merci d'avance a tous ceux qui prendrons la peinne a me repondre car cela m'inquiete beaucoup.

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Titeuf, Isère, Posté le 06/05/2009 à 23:01
15 message(s), Inscription le 15/11/2008
Bonsoir.

Pouvez vous me signaler de quel fournisseur de site s'agit-il ?

merci.

Si c'est le même que le mien, je pense que l'on peut faire quelque chose.


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