Utilisation slogans dans un roman

Sujet vu 1445 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 01/08/13 à 18:33
> Droit Economique > Propriété intellectuelle


Agatha77, Seine-et-Marne, Posté le 01/08/2013 à 18:33
1 message(s), Inscription le 01/08/2013
Bonjour,
Je suis en train d'écrire un roman et à souhaiterais prendre les slogans d'une série de publicités d'une marque. En ai-je le droit? Suis-je tenue de leur demander l'autorisation?
Merci

Poser une question Ajouter un message - répondre
trichat, Posté le 03/08/2013 à 22:23
2351 message(s), Inscription le 02/07/2012
Bonsoir,

Il serait prudent de demander l'autorisation pour utiliser des slogans de marque. Il existe un droit de propriété sur ce type d'éléments publicitaires. Et vous pourriez être poursuivie pour contrefaçon.

Vous devez vous adresser à la société détentrice des droits et leur exposer votre projet littéraire et demander un droit d'utilisation de leurs slogans.

Cordialement.


Ajouter un message - répondre 

PAGE : [ 1 ]