Utilisation d'un passage de musique dur internet

Sujet vu 813 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 14/08/09 à 11:11
> Droit Economique > Propriété intellectuelle


Graft147, Seine-Maritime, Posté le 14/08/2009 à 11:11
1 message(s), Inscription le 14/08/2009
Bonjour,
Je suis rédacteur d'un site de jeux vidéos et j'aimerai utiliser un passage d'un morceau de Daft Punk. Ai-je le droit ou dois-je tout de même payer une taxe à la Sacem ? Merci d'avance.

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