Résiliation de contrat d'édition pour la jeunesse

Sujet vu 2474 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 05/06/12 à 11:33
> Droit Economique > Propriété intellectuelle


kate, Paris, Posté le 05/06/2012 à 11:33
1 message(s), Inscription le 05/06/2012
Bonjour,

Je souhaiterai des conseils concernant mon désir de résiliation d'un contrat de droits d'auteur pour la jeunesse. J'ai signé deux contrats le 2 avril 2012 pour deux histoires à un éditeur qui est une association. Il y a un an j'avais fourni mes deux manuscrits par la poste qui ont été perdu mais je n'avais signé aucun contrat. J'ai malgré tout fourni de nouveau mes deux manuscrits par mail, ce qui m'a été demandé et j'ai donc signé ces contrats. Au départ la collaboration avec l'éditrice se passait très bien, j'ai donc fait preuve de compréhension. Ayant des problèmes avec l' illustratrice (de la maison d'édition) qui a du mal 'entre autre) a respecter les dates de délai pour l'impression prévue par l'éditrice j'ai demande de repousser la date pour arranger les choses mais cela a tourné en désaccords et notamment suite au problème que j'ai soulevé soit, que la couverture ne m'avait pas été soumise avant la décision définitive comme il se doit dans le contrat.
Vu la mauvaise foi dont fait preuve l'éditrice et l'illustratrice à mon égard, je souhaite maintenant résilier le contrat pour ma deuxième histoire qui est normalement prévue d'être imprimée en octobre. Dans le contrat aux clauses de résiliation, il est prévu un délai de 8 mois à compter de la remise du texte définitif au delà de ce délai le contrat serait résilier. Et il est précisé qu'un délai maximum sera de 18 mois à partir de la remise du manuscrit définitif.
Que puis-je faire pour résilier ce deuxième contrat ? car ces 18 mois ne seront pas écoulés en octobre. C'est beaucoup de temps perdu pour moi et j'ignorai à quel point cette maison d'édition je dirai, manquait de rigueur et de professionnalisme.
Je précise que l'éditrice apprend sur le terrain un métier dont elle ne maîtrise pas tous les éléments, au début j'avais reçu un contrat bidon et je lui ai envoyé le modèle d'un contrat professionnel dont elle a tenu compte.

Je vous remercie par avance de votre attention et de votre réponse
Bien cordialement
Kate

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