Reproduction d'une photographie

Sujet vu 858 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 25/09/10 à 18:43
> Droit Economique > Propriété intellectuelle


cyberespion, Cher, Posté le 25/09/2010 à 18:43
2 message(s), Inscription le 25/09/2010
Bonjour,

je me tourne vers vous afin d'obtenir des éléments de réponse au problème que je rencontre.

Je fais beaucoup de photographie automobile, notamment sur circuit. Il y a quelques années, j'ai photographié une Porsche 997 GT3. Cette photo, qui porte mon nom et l'adresse de mon site est en ligne sur mon site.
J'ai découvert il y a peu sur un site d'annonces gratuites en ligne bien connu qu'une personne vendait des toiles qu'il peint lui-même et que l'un de ses modèles présente partiellement l'auto que j'ai photographiée. Elle est exactement sous le même angle, les ombres sont les mêmes, la position de la jante également... On ne peut pas douter qu'il s'agit d'une copie de mon cliché original.

J'estime que mon droit d'auteur a été violé puisque mon cliché a été reproduit, même partiellement, et est désormais vendu sans que je n'ai été averti de quoi que ce soit. J'ai tenté de prendre contact pour arranger la situation à l'amiable, sans succès. L'artiste m'assure qu'étant donné que c'est lui qui a peint son tableau, il n'a aucun compte à rendre.

J'aimerai y voir plus clair et démêler le vrai du faux.

Merci par avance !

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mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 25/09/2010 à 20:57
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Le problème sera celui de la preuve, des frais à engager pour prouver votre bon droit, et de la somme que vous allez récupérer (peut-être, si vous gagnez).

En plus, vous devrez prouver que votre photo est une oeuvre original (les seules qui sont protégées par la loi). Il existe un cas identique où la photo représentait une robe de haute couture. Il a été jugé que l'oeuvre originale c'était la robe, pas la photo. Le photographe n'ayant pas fait une oeuvre originale, il ne pouvait pas avoir eu de contrefaçon de son oeuvre.

Allez voir un avocat spécialisé en propriété intellectuelle avec votre photo et la photo du tableau, pour savoir ce qu'il en pense. Mais déjà, ça fera des frais car vous devrez payer une consultation.

cyberespion, Cher, Posté le 30/09/2010 à 07:11
2 message(s), Inscription le 25/09/2010
Bonjour et merci pour votre réponse !

Au niveau de la preuve, je pense qu'il n'y a aucun doute possible (je ne sais pas si je suis autorisé ici à poster un lien vers ma photo originale et un lien vers la reproduction).

Pour le fait qu'il s'agisse d'une oeuvre originale, là non plus je ne suis pas trop inquiet puisque mes photos sont retouchées et j'y apporte donc ma vision personnelle.

Reste en effet le problème des frais engagés pour pas grand chose, bien que je ne demande rien de plus que l'arrêt de la vente de ce tableau dans un premier temps.

Déposer une main courante est peut-être le meilleur compromis ?

Merci !


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