Renseignement sur l'utilisation d'une images télé

Sujet vu 581 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 27/08/09 à 14:54
> Droit Economique > Propriété intellectuelle


jess33, Bas-Rhin, Posté le 27/08/2009 à 14:54
3 message(s), Inscription le 27/08/2009
Bonjour,
actuellement en formation à L'institut européen des arts céramique à Guebwiller (Alsace), je vous adresse ce courrier.

Pour savoir si dans le cadre d'un projet personnel de fin d'année, je peu utiliser des arrêts sur images du journal de 20h00 TF1. Pour réaliser des chromo sur céramique ?

Sachant que ce projet ne sera pas a but lucratif. Il sera exposé et évalué en fin d'année par un jury de huit personnes (artistes céramistes).

En attendant vos réponses, je vous pris d'agéer, Madame, Monsieur, l'expression de mes respectueuses salutations.

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Tisuisse, Posté le 27/08/2009 à 15:51
10454 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour,

Le plus prudent pour vous serait de demander l'autorisation écrite à la chaîne de TV.

jess33, Bas-Rhin, Posté le 27/08/2009 à 17:46
3 message(s), Inscription le 27/08/2009
réponse de la chaîne :
Madame,

Nous accusons réception de votre demande. Il nous faudrait, pour pouvoir y répondre,
les dates des sujets que vous voulez utiliser, sachant que les seules choses que nous pourrons vous accorder
sont l'accès et la mise en ligne sur un site de nos sujets via un lien internet, et non la copie des sujets, accessible
seulement par la voie commerciale.

Bien à vous.



Y-a-t'il un moyen de contourner en modifiant un peu les images, en prenant la photo de l'image...

Tisuisse, Posté le 27/08/2009 à 19:19
10454 message(s), Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Vous pouvez toujours contourner, s vous le voulez, ou n'en faire qu'à votre idée. M'enfin, si vous cherchez des problèmes, c'est la solution.


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