Question de droits d'auteur sur un logo pour tee-shirt

Sujet vu 823 fois - 4 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 27/01/10 à 10:37
> Droit Economique > Propriété intellectuelle


andre, Gard, Posté le 27/01/2010 à 10:37
3 message(s), Inscription le 27/01/2010
Bonjour,

Notre question est de savoir si cette l'image ci dessous ( la 1 ) viole les droits d'auteur de l'image (2)

Image 1 :





En vous remerciant,

Pauline

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LeKingDu51, Marne, Posté le 28/01/2010 à 12:45
421 message(s), Inscription le 24/11/2009
Bonjour,

Oui potentiellement.

Le mieux est de demander son accord à son auteur !

Cdlt

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N'oublie jamais que nemo auditur propriam turpitudinem allegans

andre, Gard, Posté le 28/01/2010 à 17:51
3 message(s), Inscription le 27/01/2010
Merci pour votre réponse ! Je ne vois pas tout a fait ce que vous entendez par potentiellement mais nous changerons de logo c'est plus simple pour eviter les soucis

LeKingDu51, Marne, Posté le 28/01/2010 à 20:27
421 message(s), Inscription le 24/11/2009
Potentiellement par ce que ce ne peut être qu'une contrefaçon si vous êtes condamné. En attendant votre logo présente des risques dans la mesure où il est composé d'un démantèlement du logo situé en dessous. C'est la reprise à l'identique dans 3 bulles d'un dessins unique.

Donc en tant que tel, vous pouvez potentiellement être condamné en cas d'action en justice.

Cdlt

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N'oublie jamais que nemo auditur propriam turpitudinem allegans

andre, Gard, Posté le 28/01/2010 à 22:10
3 message(s), Inscription le 27/01/2010
Merci pour vos précisions !


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