Propriété intellectuelle au sein d'une association

Sujet vu 642 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 28/11/07 à 19:25
> Droit Economique > Propriété intellectuelle


christopherocca_old, Posté le 28/11/2007 à 19:25
1 message(s), Inscription le 28/11/2007
Bonjour,

Je suis membre d'une association d'Histoire et Généalogie ; dans les statuts de cette association, il y a le clause suivante :
"Tout document à caractère généalogique et de ses sciences annexes diffusé par leur auteur au sein de l'association NNN devient sans opposition expresse et manifeste de leur auteur la propriété de l'association NNN. La gestion et la diffusion de ces documents sont réglementées par son Conseil d'Administration."

J'ai réalisé des photographies numériques de registres paroissiaux, une base de données généalogiques et un fascicule historique de reconstitution des familles.

J'ai donné un exemplaire de ces travaux personnels (c'est à dire réalisé par moi seul) à cette association. Je n'ai rien signé.

Suis-je toujours le propriétaire de ces documents ?
Puis-je les diffuser au sein d'un autre organisme ?
Puis-je me rétracter ? et recouvrer la pleine propriété de ces travaux ?
Je ne suis plus membre de l'association, que se passe-t-il ?

Aujourd'hui je reçois des menace de l'association qui m'interdit de les mettre sur mon site internet ...

Un grand merci pour vos conseils et éclaircissements.

Christophe

Merci de votre aide.

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