Propriété intellectuelle roman

Sujet vu 1155 fois - 4 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 16/07/13 à 08:23
> Droit Economique > Propriété intellectuelle


Fandesinge, Isère, Posté le 16/07/2013 à 08:23
3 message(s), Inscription le 16/07/2013
Bonjour à tous.

Ma question va peut-être vous sembler bête, mais n'ayant pas la réponse, je me tourne vers vous...

En fait, j'écris régulièrement des histoires. Pour m'améliorer, je fais lire le fruit de mon imagination à des personnes que je connais.

Ma question était: si jamais une personne à qui j'ai pu envoyer un texte prend l'envie de le publier, en se faisant passer pour l'auteur, qu'est-ce que je risque? Est-ce que les mails que je lui ai envoyé suffisent à prouver que je suis le propriétaire de cette oeuvre? Ou bien mon texte n'est pas protégé?

Je vous remercie par avance de votre aide.

Bonne journée à tous!

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NOSZI, Paris, Posté le 16/07/2013 à 09:41
182 message(s), Inscription le 17/08/2011
Bonjour,
Vos romans sont protégés par le droit d'auteur du fait de leur création (à condition d'être originaux).
Toutefois, comme vous le relevez, en cas de problème, toute la question repose sur la preuve de la date de création. Vos emails constitueraient un début de preuve en votre faveur. Je vous conseille cependant par prudence de vous envoyer à vous-mêmes par lettre RAR chacune de vos oeuvres lorsque vous les créez. Vous n'ouvrez pas la lettre recommandée mais vous la conservez précieusement. Ainsi, en cas de litige, vous aurez une preuve de la date de création qui sera plus forte qu'un email.
Bien cordialement,

Fandesinge, Isère, Posté le 16/07/2013 à 10:00
3 message(s), Inscription le 16/07/2013
Bonjour Noszi.

Merci pour votre réponse, claire et précise.

Je ferai ainsi, pour éviter tout litige. Non pas que je ne fasse pas confiance à mes contacts, mais je préfère être trop prudent que pas assez...

Passez une bonne journée!

trichat, Posté le 16/07/2013 à 10:11
2351 message(s), Inscription le 02/07/2012
Bonjour,

Dans le même ordre de protection, c'est un peu plus coûteux qu'un envoi en recommandé, vous pouvez déposer chez un huissier de justice, chacune de vos créations littéraires. Vous disposerez d'une preuve irréfragable (antériorité de la création) contre vos correcteurs en cas de tentative de plagiat.

Cordialement.

Fandesinge, Isère, Posté le 16/07/2013 à 10:17
3 message(s), Inscription le 16/07/2013
@ Trichat:

Merci également pour cette réponse, je vais voir si je peux faire cela avec un huissier. Disons qu'au départ, je pensais que des mails envoyés avec ces documents en Pièce Jointe permettaient de prouver l'antériorité de la création.

Cordialement


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