Droits d'auteurs quelles latitudes

Sujet vu 817 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 28/09/10 à 18:03
> Droit Economique > Propriété intellectuelle


sally20101, Eure-et-Loir, Posté le 28/09/2010 à 18:03
1 message(s), Inscription le 28/09/2010
Bonjour,
J'écris en ligne sur le web et je voudrais connaitre dans quelles mesures je suis propriétaire de mes articles .
Ai-je le droit, sans frais, de supprimer mes articles afin que le web-éditeur ne puisse en faire usage si je ne voulais plus : à cause d'un conflit ou d'une arnaque/ malveillance de sa part? ou de l'obliger à les supprimer?
merci

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mimi493, Seine-Saint-Denis, Posté le 29/09/2010 à 14:33
15728 message(s), Inscription le 16/08/2010
Tout dépend du contrat qui vous lit à l'éditeur.


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