Droits d'auteur et forme d'un texte

Sujet vu 723 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 16/01/08 à 23:37
> Droit Economique > Propriété intellectuelle


pastel, Posté le 16/01/2008 à 23:37
1 message(s), Inscription le 16/01/2008
Bonjour,

Je travaille à la rédaction d'un livre, dans lequel je souhaiterais reproduire des citations :

- d'auteurs d'autres livres (Sartre, Hugo...)
- de paroles de chansons
- de propos tenus par d'autres personnes, de vive voix ou sur un forum internet.

Quels sont les cas dans lesquels je dois obtenir l'accord de l'auteur, et éventuellement lui verser des droits ?

Par ailleurs, les mentions "roman" et "toute ressemblance avec des personnes ou des faits existants est fortuite" me protègent-t-elles contre d'éventuelles actions judiciaires de personnes dont je me serais de toute évidence inspirée, et qui réprouveraient mon texte ?

Merci pour vos réponses, dont dépend une partie de mon livre.

Pastel

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