Droit d'auteur sur le logo d'une association

Sujet vu 1277 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 17/08/07 à 21:45
> Droit Economique > Propriété intellectuelle


Gaston_old, Posté le 17/08/2007 à 21:45
1 message(s), Inscription le 17/08/2007
Bonjour,
J'ai créé une association de danse en 2003 et le logo.
J'ai déposé le logo en tant que marque au début de cette année.
Suite à des conflits permanents au sein du CA, j'ai décidé de démissioner, pour créer une nouvelle association.

Je souhaiterai savoir si je possède des droits d'auteur sur le logo que j'ai créé.

Merci.

Cordialement.

Gaston

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