Comment fonctionnent les droits sur les marques ?

Sujet vu 502 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 23/06/09 à 19:42
> Droit Economique > Propriété intellectuelle


Cerberus, Loire, Posté le 23/06/2009 à 19:42
1 message(s), Inscription le 23/06/2009
Bonjour,
J'aimerais savoir s'il est possible de placer une marque sur une création personnelle de tee-shirt ?

Si ce n'est pas possible pouvez vous me donner les types de moyens à employer pour faire apparaitre tout de même cette marque ? Je pensais à la modification de l'écriture, le remaniement du logo ou autre. Est-ce que cela peut marcher ?

J'ai entendu dire que si il y avait 5 modifications que se soit la couleur, la police, etc... c'était possible. Est-ce vrai ?

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