Besoin urgent de conseil et de la marche a suivre surtout.

Sujet vu 662 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 22/05/09 à 15:45
> Droit Economique > Propriété intellectuelle


FEEAH, Pas-de-Calais, Posté le 22/05/2009 à 15:45
1 message(s), Inscription le 22/05/2009
Bonjour,
Monsieur,

Je me trouve actuellement en difficulté face à un cas très simple qui est somme toutes très courants chez les artistes a savoir le droit à la propriété intellectuelle.

Je sais que se constituer auprès d'un avocat pour défendre ses intérêts en la matière est sûrement la meilleure chose à faire et c'est ce que j'ai l'intention de faire .

Toutefois , je souhaitais d'abord rencontrer l'artiste avec lequel d'étranges et troublantes similitudes se reproduisent trop régulièrement et cela bien, que je l'ai interpellé sur cette question à diverses reprises.

J'ai sollicité une entrevue auprès de lui , son management et même son manager pour discuter très sérieusement de cette question ( avec toutes les pièces justificatives et les oeuvres posant problème car j'ai pris soin de mettre à l'abri mon travail et donc ces pièces très précieuses lesquelles sont datées et certifiées par une personne qualifiée et mandatée à cet effet devant l' attitude irrespectueuse pour ne pas dire autre chose de sa maison de production notamment). Tout cela dans le seul but bien évidemment de protéger ce travail en le mettant à l'abri de toute forme d'indiscrétion, de malfaçon ou de malveillance. C'est un milieu qui croit avoir tous les droits. Je sais bien qu'en ce bas monde les valeurs ne sont plus une référence mais je crois à la bonne éducation d'une part et au Droit. Et même si mes moyens sont moindre , je compte bien aller jusqu'au bout. Je souhaite obtenir conseil auprès du CEIPI pour m'éclairer sur cette question avant d'entreprendre toute action étant totalement inexpérimenté en la matière.

Ce qui me choque le plus dans cette affaire est l'attitude arrogante et malsaine de mes interlocuteurs me refusant tout dialogue ou entrevue en vues d'ouvrir des discussions. Il me semble que c'est le minimum de bon sens à avoir même en Grande Bretagne. Je pense avoir bien agit ?

Pour le moment, j'ai donc opté pour la voie de la reconcontre et de la discussion en solliciant à multiples reprises des entrevues pour clarifier cette situation mais cette personne me les refuse systématiquement et se cache derrière un manager sans scrupules et qui ne cesse de me snober ou d'avoir des attitudes irrévérencieuses ou racistes envers moi (pourtant je ne suis qu'un petit français) !!!

Le fait est que comme en France , j'imagine qu'en Angleterre que les avocatstes conseillent la voie de la conciliation et du consentement mutuel des deux parties au préalable par une rencontre et ce n'est qu 'au terme de celle-ci que le cas échéant les termes précis de la procédure (si vraiment il n'y pas d'autre arrangement possible) pourront être déterminés par notification, par une déclaration signée par un avocat au Conseil d'état dont le ministère est obligatoire. Et non se retrouver directement face à un juge pour avoir simplement à se parler ou par médias interposés. Mes arguements sont plus que valables et je souhaitent pouvoir continuer ma vie d'artiste sereinement sans avoir à endurer ce genre de problématique avec les médias car c'est bien le genre de popularité qui ne m'intéresse guère et c'est ce que semble chercher mon interlocuteur auquel je n'ai surelent pas envie de faire de la publicité.


Je vous serez très reconnaissant de bien vouloir m' orienter dans cette affaire car pour ce qui est du droit français je dipose d'éclairages mais du droit britannique (notamment en matière de proriété intellectuelle).


Je vous remercie par avance du temps que m'accorderez dans cette affaire et de toutes les aides que vous voudrez bien m'apportez.


Vous pouvez me répondre à l'adresse suivante : feecybele@gmail.com


Encore merci mille fois de prendre de bien vouloir prendre en considération ma requête.


Recevez, Mr ****, ma sincere considération.



Fee Al Hadid.

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Marion2, Posté le 22/05/2009 à 16:57
5724 message(s), Inscription le 14/05/2008
Modérateur
Bonjour,


Il est vraiment inutile d'envahir le forum avec 50 messages identiques !!!

Un seul suffit .

Cordialement.

__________________________
La justice est ce qui est établi et ainsi toutes nos lois établies seront nécessairement tenues pour justes sans être examinées, puisqu'elles sont établies...
B. PASCAL

Patricia, Posté le 22/05/2009 à 19:40
1218 message(s), Inscription le 16/06/2008
Bonsoir,

Ni de s'énerver...

1) En journée, la plupart de nous tous, travaillons

2) Le Droit britannique ou plus exactement International, n'est pas connu
de tout le monde.

Voilà à mon avis, déjà 2 raisons qui font que vous n'avez toujours pas reçu
de réponse...
ça viendra peut-être ???

__________________________
Cordialement.


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