Vendre un concept à une entreprise, sans protection/brevet ?

Sujet vu 1698 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 30/03/12 à 12:03
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle


mamard, Paris, Posté le 30/03/2012 à 12:03
2 message(s), Inscription le 30/03/2012
Bonjour,

Je vous soumets un problème original : je suis porteur d'un projet innovant dans le domaine "grande consommation".
J'ai défini à ce stade :
- le macro business plan,
- les orientations techniques (étape suivante : plan détaillé et prototype),

Au fil des mois, ce projet m'a réservé 3 surprises :
1. Le potentiel est beaucoup plus important que ce à quoi je m'attendais,
2. En revanche, rien à ce stade ne mérite d'être breveté,
3. .... Et seul un groupe déjà établi réussira à l'imposer.

Je me retrouve donc avec ce projet dans une situation originale :
- je ne peux pas le lancer moi-même,
- je n'ai aucune "protection" (ex. brevet) pour aller voir un groupe, hormis l'exclusivité.

==> Y-a-t-il des approches/contrats types adaptés pour vendre un "concept détaillé" à un grand groupe sans quasi aucune protection préalable ?
(sachant que si le concept leur plait, leur commentaire sera probablement : "nous l'avons déjà dans les tuyaux", et qu'il sera difficile de leur demander de le prouver).

Merci d'avance.

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Michel, Paris, Posté le 01/04/2012 à 15:37
309 message(s), Inscription le 08/09/2011
Bonjour,

Vous devriez passer par un avocat spécialisé en Propriété intellectuelle, qui pourra vous conseiller au mieux.

Michel
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Michel
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Luigi75, Paris, Posté le 02/04/2012 à 20:15
1 message(s), Inscription le 02/04/2012
Bonsoir,

Je connais un jeune entrepreneur qui a eu le même problème et qui a du être assisté par un avocat spécialisé en droit de la propriété intellectuelle.

Je pourrais vous transmettre ses coordonnées si vous le souhaitez.

Bonne soirée

mamard, Paris, Posté le 02/04/2012 à 23:18
2 message(s), Inscription le 30/03/2012
Bonsoir Luigi75,

Merci de votre retour.

Effectivement, je veux bien les coordonnées du jeune entrepreneur pour avoir son retour d'expérience.
Mon email : aymard@de-scorbiac.fr

Bonne soirée


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