Utiliser le nom d'une marque dans titre d'un livre.

Sujet vu 2228 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 27/05/13 à 21:09
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle


Patatrak, Ain, Posté le 27/05/2013 à 21:09
2 message(s), Inscription le 27/05/2013
Bonjour,

Je souhaite savoir si je peux utiliser le nom d'une marque dans le titre d'un livre ? et si oui selon quelle limite.

Je tiens à préciser le contexte.
Je souhaite utiliser le nom d'un site internet très populaire. Le livre s'adresse aux usagers du site afin d'améliorer leur expérience utilisateur sur ledit site.

Prenons quelques exemples fictifs :
"Comment améliorer votre fan page sur Facebook ?"
"Comment devenir imbattable sur Twitter ?"
"Comment utiliser Google à 100% ?"
... voici pour les exemples extrements.

D'une part, il semble y a avoir une possibilité avec des livres (réels) comme :
"Tumblr pour les nuls"
"Le guide pratique Twitter"
"Comment être le meilleur sur Meetic"
"Google, un ami qui ne vous veut pas que du bien"

Mon ouvrage, se présente comme un guide pratique afin d'aider les utilisateurs du site.

Votre avis, ou des pistes ?

par avance, merci

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NOSZI, Paris, Posté le 31/05/2013 à 15:32
182 message(s), Inscription le 17/08/2011
Bonjour,
Le titulaire d'une marque peut s'opposer à toute reproduction non autorisée de sa marque à des fins commerciales : il s'agit de contrefaçon.
Or, on estime généralement que le titre d'un livre a une vocation commerciale puisque c'est ce titre qui va, au moins en partie, déterminer le comportement de l'acheteur.
Dès lors, si vous utilisez une marque sans l'autorisation du titulaire, vous vous exposez à des poursuites. Je vous conseille de prendre contact avec la société titulaire de la marque pour obtenir son autorisation (bien évidemment sous forme écrite).
L'existence des ouvrages que vous mentionnez s'explique probablement par l'existence d'accords avec les titulaires des marques.
Cordialement,

Patatrak, Ain, Posté le 06/06/2013 à 13:27
2 message(s), Inscription le 27/05/2013
merci de votre réponse.


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