Utilisation d'une partie d'un logo

Sujet vu 1154 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 31/10/09 à 08:25
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle


loic1989, Pas-de-Calais, Posté le 31/10/2009 à 08:25
4 message(s), Inscription le 31/10/2009
Bonjour,

Je souhaite créer un site internet à but non lucratif. Dans ce cadre, j'ai besoin d'un logo. Je souhaite réutiliser une partie du logo de la marque Walkman de Sony.

Je souhaite reprendre le "W" pour mon logo. Ai-je le droit ? Si oui, dans quelles mesures.

Merci par avance pour vos réponses.

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LeKingDu51, Marne, Posté le 25/11/2009 à 14:31
421 message(s), Inscription le 24/11/2009
Ce logo a été déposé par sony à titre de marque.

Le reproduire, c'est l'assurance de poursuites.... donc non

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