Utilisation de nom de marque au sein d'un réseau social

Sujet vu 1351 fois - 4 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 03/10/13 à 16:44
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle


richard14, Paris, Posté le 03/10/2013 à 16:44
3 message(s), Inscription le 03/10/2013
Bonjour,

Je vais tenter de faire court et être concis. Je monte actuellement un réseau social. Une des fonctionnalités de ce réseau est de pouvoir effectuer une recherche avancée d’un membre en utilisant le critère « forum ». Le but du réseau est de regrouper au sein d’une même plateforme, tous les utilisateurs de tous les forums se trouvant actuellement dans ma niche. Ma question est de savoir si j’ai le droit :
* D’utiliser ces nom de forums au sein de mon application sachant que j’utilise le nom du site qui accueil le forum et qui sont des marques déposées.
* De proposer aux annonceurs la possibilité de cibler leur publicité selon le critère « forum »

En espérant avoir été clair et vous remercie par avance de vos réponses.

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richard14, Paris, Posté le 05/10/2013 à 00:12
3 message(s), Inscription le 03/10/2013
petit up :)

moisse, Vendée, Posté le 05/10/2013 à 15:20
12071 message(s), Inscription le 06/03/2013
Bonjour,
Désolé c'est incompréhensible.
Si vous voulez consolider sur une même plateforme le contenu d'autres forums, les conversations des usagers, citer des noms...le tout sans autorisation je vous souhaite bien du plaisir et félicite votre avocat qui va pouvoir changer sa grosse berline.

__________________________
Amicalement
De toutes façons je suis ataraxique.

richard14, Paris, Posté le 06/10/2013 à 20:07
3 message(s), Inscription le 03/10/2013
Bonjour,
Non ce n'est pas du tout cela. Je veux juste citer le nom des forums. Les nom des forums sont stockés dans la base de donnée et les utilisateurs peuvent sélectionner un nom de forum pour dire qu'ils y appartiennent.
Merci

trichat, Posté le 07/10/2013 à 08:46
2351 message(s), Inscription le 02/07/2012
Bonjour,

En matière de propriété industrielle (ou intellectuelle), dès que l'on utilise un nom protégé, il est recommandé d'en informer les propriétaires afin d'éviter des poursuites , soit en contre-façon, soit en concurrence déloyale. Ainsi, ils donneront ou non leur accord pour l'usage que vous envisagez.

Cordialement.


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