Site de cours en ligne (droit d'auteur?)

Sujet vu 879 fois - 0 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 07/06/08 à 17:23
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle


vme, Posté le 07/06/2008 à 17:23
1 message(s), Inscription le 07/06/2008
Bonjour à tous,


J'ai réalisé un site internet qui sera en ligne prochainement. Son but est de proposer gratuitement aux étudiants des cours de tous les niveaux et de toutes les matières.

La démarche est non commerciale.

Avant de mettre le site en ligne, je veux m'assurer être dans la légalité car je ne veux pas risquer une sanction pénale.

Ma question concerne donc les droits d'auteurs pouvant protéger un cours. Existe-t-il différentes licences? Si oui quelles sont-elles et où l'auteur du cours les dépose-t-elles?

Si l'auteur n'a pas protégé son œuvre, ai-je le droit de la télécharger pour la proposer en libre téléchargement sur mon site?

Je précise que le nom de l'auteur de chaque texte y serait mentionné clairement.

Je vous remercie par avance,


VM

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