Question sur la propriété intellectuelle d'un titre de roman

Sujet vu 1577 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 09/11/12 à 18:33
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle


sarah, Aude, Posté le 09/11/2012 à 18:33
2 message(s), Inscription le 09/11/2012
Bonjour,

En 2000, j'ai publié aux Editions Sabine Fournier, sous le pseudonyme Catherine Nox, un roman intitulé : Le commerce des corps.

En 2005, un roman portant le même titre a été publié par Serge Koster aux Editions du Rocher.

Quelles sont les possibilités de revendiquer la propriété intellectuelle de ce titre ?

Merci

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trichat, Posté le 09/11/2012 à 20:33
2351 message(s), Inscription le 02/07/2012
Bonjour,

Le titre d''une oeuvre littéraire est protégé.

Ci-dessous, article L. 112-4 du code de la propriété intellectuelle :

"Le titre d'une oeuvre de l'esprit, dès lors qu'il présente un caractère original, est protégé comme l'oeuvre elle-même.
Nul ne peut, même si l'oeuvre n'est plus protégée dans les termes des articles L. 123-1 à L. 123-3, utiliser ce titre pour individualiser une oeuvre du même genre, dans des conditions susceptibles de provoquer une confusion".

En principe, c'est à votre éditeur de faire respecter vos droits en tant qu'auteure.

L'ouvrage qui a repris votre titre a-t-il une teneur proche de celle de votre propre roman? Si oui, pourrait s'y ajouter le plagiat.

Si vous souhaitez engager une action contre S. K., il faut vous rapprocher d'un avocat spécialisé en propriété intellectuelle afin d'évaluer vos chances de succès et les dédommagements que vous seriez en droit d'obtenir.

Cordialement.

sarah, Aude, Posté le 09/11/2012 à 22:21
2 message(s), Inscription le 09/11/2012
Merci beaucoup pour cette réponse précise. Je vais en effet me tourner vers mon éditeur. Je l'ai déjà averti, mais ces informations l'inciteront à prendre ma réclamation plus au sérieux.

Très gentil à vous Trichat de m'avoir répondu.
Cordialement,
Sarah


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