Propriété intellectuelle et produits dérivés

Sujet vu 1809 fois - 1 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 24/07/13 à 10:09
> Droit des Entreprises > Propriété intellectuelle & industrielle


pabisso92, Posté le 24/07/2013 à 10:09
1 message(s), Inscription le 24/07/2013
Bonjour,

J'ai comme projet de créer une gamme de produits (tshirts, objets en tout genre) portant des phrases cultes du cinéma français du type "felix il a un gros kiki", "tu bluffes Martoni" ou "t'as de beaux yeux tu sais?".

Aucune référence au titre des films ne sera faite sur les produits. Ces phrases faisant partie du script, sont-elles soumises à des droits d'auteurs? Si c'est le cas, à qui dois-je m'adresser pour pouvoir exploiter ces dialogues?

Merci d'avance pour votre aide, vos conseils et votre expertise.

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trichat, Posté le 24/07/2013 à 22:31
2351 message(s), Inscription le 02/07/2012
Bonsoir,

Les oeuvres de l'esprit (les films en font partie) sont protégées dans leur intégralité au titre de la propriété intellectuelle, y compris les dialogues.

Pour obtenir une autorisation d'utilisation à des fins commerciales certaines expressions, je pense qu'il faut vous adresser aux sociétés de gestion des droits d'auteur.

Ci-joint, lien vers l'une des sociétés spécialisées dans la gestion des droits attachés aux oeuvres cinématographiques; un premier contact doit vous permettre de préciser vos obligations:

http://www.procirep.fr/Bases-juridiques,15.html

Cordialement.


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